CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 103 résultats pour « Lallame »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2411559_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

B..., représenté par Me Lalam-Creze, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 juillet 2024 par laquelle le ministre de l’intérieur et des outre-mer a retiré huit points de son permis de

Source officielle
TCOM

1ère A

6a111209cdc6046d47a301e6

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[D], [M] [B] [Q], représentant légal de la SAS SDT VRD, s'est présenté à l'audience, assisté de Maître Lalla ABBAD, avocate au barreau de Paris, qui a sollicité le maintien de la période d'observation

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627368f4a58162057dac655c

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

de condamnation de 78 377 euros au titre des pertes éprouvées et du gain manqué, - débouté la SARL Lalanne et fils de l'ensemble de ses demandes, - condamné la SARL Lalanne et fils à payer à la SAS

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LSXI S.A.S. LALANNE CONSTRUCTIONc/S.A

63d3799fd1bc2605de4b4728

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

LALANNE CONSTRUCTION c/ S.A.R.L. COMIN-CAMPGUILHEM S.A.R.L. INTECH Compagnie d'assurances SMABTP VAUX PUBLICS - S.M.A.B.T.P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301111_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

DU PLUMACON (non bâti) 6 rue Léon Lalanne 42 rue 33800 Bordeaux PeyronnetAT 735 SCI MELASSINE 6 rue Léon Lalanne 356 bd des Acacias 40000 Mont de MarsanAT 735 SCI ELIMANOL 6 rue Léon Lalanne 280 route

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007777689

Admin. suprême

11 mai 1990

11 mai 1990

LALANNE X... devant ce tribunal ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Bordeaux le 27 août 1987, présentée par M.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2104084_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

La SASU Lalome investissement a présenté un recours gracieux le 30 juin 2021, lequel est resté sans réponse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8aa

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Roger, que de la société SAGA BOUET, - condamne la société LALANNE Roger aux dépens.

Source officielle
CC

soc

6079b15a9ba5988459c51c27

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

X..., Y... et Z..., qui avaient la qualité de chauffeurs salariés de poids lourds au service de la société Lalau, entreprise de transports et d'affrètement, ont signé respectivement les 27 août 1979, 22

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5bab7

Cassation

12 avril 1976

12 avril 1976

18 OCTOBRE 1974), APRES AVOIR JUGE RECEVABLE MAIS MAL FONDE L'APPEL FAIT PAR DOLOUETS DU JUGEMENT ENTREPRIS, D'AVOIR DECLARE RECEVABLE ET BIEN FONDE L'APPEL PROVOQUE DE LA SOFINTER A L'ENCONTRE DE LALANNE

Source officielle
CC

civ1

61372095cd580146773ebf43

Cassation

1 octobre 1980

1 octobre 1980

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que Lalanne était victime d'un accident le 28 juin 1964 alors qu'il participait à une course cycliste comme membre du Stadoceste

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

651fa5a4c601f08318991888

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

représentée par Me Mélaine COURNUT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 265 - N° du dossier [V] Monsieur [I] [V] -DCD- Intimés : Monsieur [K], [N], [X] [B], représenté par Me Zouina LALAM

Source officielle
CC

civ3

613722ebcd580146774032e1

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Lalanne Y..., ès qualités, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la SCI Les Bergeries de Cauterets, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6960dff4cdc6046d47bbd973

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/03406 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JJIV joint au dossier RG 25/03340 S.E.L.A.R.L. [5]' - ME [X] [Y], liquidateur de la SAS [4] Représentant : Me LALANNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

68354ff9e3475e5e92726582

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

expertise de la 1ère Chambre, Vu la décision en date du 08 Mars 2022 (20/00001006) désignant Monsieur [R] [J] en qualité d'expert dans l'affaire : Monsieur [B] [G], représentant : Me Philippe LALANNE

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007663353

Admin. suprême

15 octobre 1982

15 octobre 1982

VU LA REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 19 MAI 1980, PRESENTEE PAR L'ASSOCIATION DE DEFENSE DU CADRE DE VIE ET DES INTERETS DES RESIDENTS ET CONTRIBUABLES DE LALAYE

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2304609_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

La société Lalome Investissement a produit une note en délibéré le 9 juillet 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd580146774065ee

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Lalanne X..., ès qualités, invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2600914_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Laala ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b380cdc6046d47a5721e

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La société REAL CONCEPT SARL et la société C-A-R RETAIL CENTER SAS ont conclu un contrat de location de véhicule en date du 25 février 2024, portant sur un véhicule de marque DODGE, modèle RAM 1500 LARAMIE

Source officielle

Page 2 sur 56

← PrécédentSuivant →