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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721c6cd580146773f72af
10 novembre 1992
10 novembre 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association d'éducation populaire de Lanhelin, sise à l'école privée mixte de Lanhelin, Saint-Pierre de Plesguen
Source officielle1ère Chambre
69d6cd14cdc6046d4792210b
8 avril 2026
8 avril 2026
, membre de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, Avocats au Barreau de DIJON, plaidant Monsieur [C] [L] [I] [Q] né le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Claire
Source officielleJAF2
69a9639fcdc6046d4796297e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
N° Portalis DBXJ-W-B7J-I3AD NATURE AFFAIRE : 20L DEMANDEURS : Madame [M] [T] épouse [Q] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 1] (08), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Claire LANCELIN
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635cc37f0d69e87f74e6c0d7
27 octobre 2022
27 octobre 2022
LANGEVIN PERRIER S.A.S.U. GUERIN JOAILLERIE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ccbd3db21cbdd864db
31 octobre 2002
31 octobre 2002
La société LANCELOT a fait appel le 28 septembre 2 001.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635237ad8c924eadffcc4a43
20 octobre 2022
20 octobre 2022
LANGEVIN [D] C/ Mme [X] [C] Mme [N] [R] Mme [B] [T] M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02925_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
Ainsi, les conclusions de l'association du Sporting Langevin ont perdu leur objet. 3.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c52997a2c4236379079b58
5 juillet 2022
5 juillet 2022
PERRIER, L'instance se poursuit donc uniquement entre l'appelant, Monsieur [U] [S] et la SARL LANGEVIN PERRIER.
Source officielleService des référés
67f6bbc0a9d5adc26061f058
9 avril 2025
9 avril 2025
II- Sur la demande reconventionnelle de la société 3 Langevin La société 3 Langevin sollicite reconventionnellement la condamnation au paiement d’une provision de 62 275,56 €.
Source officielleJUGE DE L'EXECUTION
69a9328fcdc6046d47916dbd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Me Claire GERBAY - 126 la SELAS LANCELIN & LAMBERT - 62 Me Raphaël YERNAUX JUGEMENT DU 13 Janvier 2026 AFFAIRE N° RG 25/01501 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-IZH7 JUGEMENT N° 26/007 copies certifiées
Source officielleChambre civile 1-3
67f5ff1de523525b14ffd9a4
8 avril 2025
8 avril 2025
SCI PAUL LANGEVIN, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, par M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03447_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par suite, la LRF est fondée à soutenir que la demande de l'association du Sporting Langevin était tardive et, par suite, irrecevable. 5.
Source officielleciv1
6137226dcd580146773fce83
28 mars 1995
28 mars 1995
X..., de Me Blondel, avocat de la SCP Centre Paul Langevin, les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa7
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Toutes ces factures lui ont été retournées, l'INSTITUT LAUE LANGEVIN refusant de les régler.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2500416_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 janvier 2025, l’association de parents d’élèves de l’école élémentaire Paul Langevin doit être regardée comme demandant au tribunal d’annuler
Source officiellecomm
61372405cd580146774113c2
13 novembre 2002
13 novembre 2002
Lancelin, Locapose, MM.
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b5ffc2cdc6046d47b46c8e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En date du 9 août 2024, la SAS BRASSERIE LAMBELIN a obtenu, à l'encontre de la SAS CHAJNOV, une ordonnance d'injonction de payer la somme de 2 460.46 € en principal.
Source officielleciv1
607940e49ba5988459c3f867
9 décembre 1970
9 décembre 1970
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE, PAR UN ECRIT DU 24 AVRIL 1954, LANGEVIN A RECONNU DEVOIR A LAPLAGNE UNE SOMME
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f5
23 mars 2011
23 mars 2011
HELENA LANGEVIN C/ Anne-Cécile Y...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400165_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
A cet égard, la requérante ne peut sérieusement soutenir qu'elle aurait déménagé, le 13 janvier 2022, à une nouvelle adresse au 35 rue Paul Langevin à Fort-de-France, ce dont elle aurait informé les services
Source officiellePage 2 sur 90