Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460565.20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Bec n'est pas admis. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la société Bec.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306021_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par une requête enregistrée sous le n°2306175 le 26 septembre 2023, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier " Le Bec Rouge ", représentée par Me Laurent, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306132_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par une requête enregistrée sous le n°2306175 le 26 septembre 2023, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier " Le Bec Rouge ", représentée par Me Laurent, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306175_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par une requête enregistrée sous le n°2306175 le 26 septembre 2023, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier " Le Bec Rouge ", représentée par Me Laurent, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf58
17 juin 2008
17 juin 2008
HEYTE, avocat au barreau de LILLE SOCIETE BEG INGENIERIE SARL, aux droits de SARL BEG TECHNIQUE ANCIENNEMENT DENOMMEE BEG INGENIERIE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège
Source officielle1ère chambre
DTA_2001572_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
La commune de Beine-Nauroy fait valoir que le recours de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63d4cd0792a57405de331798
27 janvier 2023
27 janvier 2023
La société Bee Engineering a ensuite fait usage d'un logo modifié dans ses caractéritiques figuratives et reprenant l'expression BEE ENGINEERING sans l'ajout BUILD TOGETHER se présentant comme suit :
Source officiellecr
61372695cd58014677426c34
8 mars 2006
8 mars 2006
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, - LA SOCIETE DTP TERRASSEMENT, - LA SOCIETE BEC
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024815378
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Laurent Cytermann, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETE BEC FRERES, - les conclusions de M.
Source officielle17e Chambre B
5fdc641105ad3787f3d1c645
29 novembre 2018
29 novembre 2018
représenté par Me Rémi Y..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Valérie E..., avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS RAZEL BEC, demeurant [...]
Source officielleChambre Commerciale
65a23d647ca18b0008e5828b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : La société Weference exerce sous le nom commercial Bee On Web une activité de création de site internet. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0601DEC003404696
1 juin 1999
1 juin 1999
Au titre du tort matériel, elle réclame 1 100 000 BEF, somme qu’elle ventile comme suit : – 100 000 BEF au titre des frais de secrétariat, copies, déplacements, etc. ; – 500 000 BEF au titre
Source officiellecr
étant celle du mandat d'arrêt interne décernéc/Laurent X
61372614cd58014677422cdc
8 juin 2005
8 juin 2005
Laurent, contre l'arrêt n° 16 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 28 avril 2005, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires allemandes, en exécution d'un
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008105424
30 décembre 2002
30 décembre 2002
BEB ING., la SARL ETIC, la SARL Bureau Michel FORGUE, M.
Source officielleCh 10 REFERES
69cef665cdc6046d47eaae47
2 avril 2026
2 avril 2026
BEF le 18 juin 2025 en ce qu’elle ne vise pas la clause résolutoire,en conséquence, déclarer les demandes de la SCI de l’Obiou irrecevables,constater que la société BEF est en conformité avec ses obligations
Source officiellecr
61372540cd5801467741c32b
23 août 1993
23 août 1993
BATUT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur les pourvois formés par : - BEN
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63d37991d1bc2605de4b46b9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me LEVEL, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Laurent
Source officielleTrib. de Commerce
69e9ef12cdc6046d473d0891
21 avril 2026
21 avril 2026
payer en date du 16 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 21 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Patrick PEREZ, Président, * Monsieur Jean-Albert GRANGE, Juge, * Monsieur Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891af
23 novembre 2006
23 novembre 2006
COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 23 / 11 / 2006 * * * No RG : 05 / 05061 Tribunal de Grande Instance d'ARRAS du 13 Juillet 2005 REF : VV / VD APPELANTE SCP MISTER BED
Source officielle17e chambre
651e53cea81daa831884f743
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[R] par la société Bee Engineering est fondé sur des motifs réels et sérieux, - débouté M.
Source officiellePage 2 sur 18