Marcel A..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes), avenue Bellissime, Les Galinières, 2 / M.

quel que soit le type de lait : 0,23 euros hors taxes le mini biberon" ; que lors de la mise en compétition organisée par l'hôpital de Bayonne, on retrouve en qualité de candidates les entreprises Gallia

André X..., gérant du restaurant camping, caravaning "Le Gatinié", sis aux Aires, Bedarieux (Hérault), et demeurant actuellement au manoir de Gravezon à Lunas (Hérault), en cassation d'un jugement rendu

Laurent X..., demeurant Restaurant "La Marine", place du 14 juin à Port-Grimaud (Var), ci-devant et actuellement ..., Le Plan de la Tour (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1988 par la

Des pièces complémentaires ont été enregistrées le 17 septembre 2025 par le CIAS Les Rives de la Laurence et n'ont pas été communiquées. Vu les autres pièces du dossier.

Il a été produit à l'audience de la Cour des sels de bain présentés sous la forme galénique ainsi que divers produits proposés notamment par Yves Saint-Laurent sous cette forme.

GOLF COUNTRY CLUB DE GASSIN, agissant par son administrateur légal en exercice, l’AGENCE DI LUCA C/ S.C.I.

HOTEL GALLIA prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Véronique LUISET de la S.C.P.

Représentée par Me Jocelyn ROBIN de la SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST SARL CORMORANS IMMO GALICE [...]

2022 par lequel le préfet du Var l'a informée de ce que sa candidature pour porter les projets relatifs au déploiement des deux postes d'intervenants sociaux au sein des compagnies de gendarmerie de Gassin

1 / de la société Hesnault, société anonyme, dont le siège est 44,rue Pierre X..., 78370 Plaisir, 2 / de la société Comité d'Entreprise de la société anonyme Hesnault, dont le siège est ... les Gatines

Dodu 97488 - SAINT DENIS CEDEX RG N : 08/02055 ORDONNANCE No 31 du vingt quatre Février deux mille neuf STATUANT SUR UNE CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Nous, Jean-François GABIN

., en cassation d'un arrêt rendu le 13 août 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e Chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Jacqueline D..., épouse Y..., demeurant Moulin d'Eau, 83990 Gassin

[N] [Q] muni d'un pouvoir spécial Monsieur [N] [Q] né le 23 Mai 1954 à THOUARS (DEUX-SÈVRES) 4, rue des Grandes Plantes 79600 AIRVAULT DÉFENDEUR : Monsieur [R] [A] 11, rue de Gâtine 79350 AMAILLOUX

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, rapporteur, MM. E..., X..., Lecante, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, Pierre, conseillers, Mme Z..., M.

Au cas d'espèce, Maître Anne Galzin ayant fait valoir ses droits à la retraite au 30 juin 2007, M. Michel X... est resté, depuis cette date, le seul associé de la SCP Allheilig-Galzin.

, - la responsabilité personnelle des associés du Gaec de Galon ne peut être retenue dès lors que Maître [R] n'a pas tenté de purger les actifs du Gaec de Galon conformément à l'article 1858 du code

Claude X..., domicilié hôtel-restaurant du Centre, ... à Saint-Laurent-en-Gatines (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

somme de 41 170,28 euros au titre de travaux supplémentaires qu'elle a réalisés dans le cadre de la reconstruction du pont de la RD4 enjambant la Glaise en limite des communes de Monthodon et de Saint-Laurent-Gâtine

OLIVIER BROSSOLLET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME LAURENCE BAALI, GREFFIER, RG : 2024068708 ENTRE : SAS SERMA SAFETY and SECURITY, dont le siège social est 14 rue Galilée 33600 Pessac - RCS B 812203479