CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 913 résultats pour « Laurent MEILLET Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c3a

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

du 17 Janvier 2014, enregistrée sous le no F 13/ 00275 ARRÊT DU 04 Novembre 2014 APPELANTE : Madame Nathalie X... ... 72190 COULAINES comparante-représentée par Maître Bruno LAMBALLE, avocat

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

670a118df178dc2492b0fd14

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier MEJIN/PE, substituée par Me Laurent Meillet, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS - DÉFENDEURS A L'INCIDENT ************************

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61632b3181886c8c1bac9733

Appel

9 décembre 2011

9 décembre 2011

d'EVRY - RG n° 08/05788 APPELANTS: Monsieur [U] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Madame [R] [N] [Adresse 5] [Localité 6] représentés par Maître BURET, avoué à la Cour assistés de Maître Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c2a

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

17 Janvier 2014, enregistrée sous le no F 13/ 00274 ARRÊT DU 04 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Pascal X... ... 72170 LE TRONCHET non comparant-représenté par Maître Bruno LAMBALLE, avocat

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d183dacdc6046d4724360a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

, substituant Me Laurent MEILLET Avocat (A428) (Me Martine CHOLAY Avocat - B242) ET : 1) SAS ARC DE TRIOMPHE AUTO, dont le siège social est 30 rue de Tilsitt 75017 PARIS - RCS B 331014621 Partie défenderesse

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

668839d8342d338c20d31258

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SJLB [Adresse 15] [Localité 30] représenté par Maître Laurent MEILLET de l’AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #A0428 DÉFENDEURS Madame [E] [D] [ZC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6352379a8c924eadffcc49da

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

MEILLET de l'AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6809c7435f55848ebdc19fd7

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

au barreau de l'Eure INTIME : Monsieur [N] [Z] né le 20 février 1952 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Stéphane CAMPANARO de la SELARL CAMPANARO NOEL OHANIAN, avocat

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fd94e9114a1e1370df91e45

Appel

28 février 2020

28 février 2020

, avocat, assisté de Me Francis TEITGEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R011 Défenderesses au recours n° RG 18/00592 / Demanderesses au recours n° RG 18/00603 1) Madame [M] [S] Es-qualités

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c0a8cdc6046d4787c822

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20250521 Plaidant : Me Laurent MEILLET, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Sandrine MUNNIER, avocat au barreau de PARIS APPELANTE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

616091fadb7ff645d8566428

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° F12/7205 DEMANDERESSE AU CONTREDIT SA DELOITTE ET ASSOCIES [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Mickaël VALETTE, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

63bfb33c5e2fbe7c90043883

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

MEILLET de l'AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

67f4adad76ec6bab6dfbabf9

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

MEILLET de l'AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 INTIMÉ LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PÔLE DERECOUVREMENT SPÉCIALISÉ PRS DE LA SEINE-SAINT-DENIS [Adresse

Source officielle
CA

15e Chambre A

6032be238003c634bb48aac9

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-Michel HOCQUARD, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6360ca3d3c369c7f74996ea6

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

MEILLET de l'AARPI TALON MEILLET ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 INTIMÉE S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd9b3bbbc0652a924187df6

Appel

4 décembre 2019

4 décembre 2019

MEILLET de l'AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Octobre 2019, en audience publique, devant la Cour

Source officielle
CA

15e Chambre A

6032be238003c634bb48aaca

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-Michel HOCQUARD, avocat

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0e33c25a97f0381f534e

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

[GU] [XY] demeurant [Adresse 3]) Représentés par Me Catherine BELFAYOL BROQUET, avocat au barreau de PARIS, postulant assistés de Me François QUINQUIS, avocat au barreau de PAPEETE, plaidant

Source officielle
CA

6e chambre

627df9a10d41e0057d43e859

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS,substituée par Me MEILLET Laurent,avocat au barreau de Paris ; et Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES

Source officielle
CC

cr

à annulation d'actes de la procédure suiviec/Frédéric Y

6137262ccd58014677423808

Cassation

18 septembre 2001

18 septembre 2001

Laurent, - Y...

Source officielle

Page 2 sur 146

← PrécédentSuivant →