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183 résultats pour « Laurent VIDEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10696

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

VIGNEAU, président Décision n° 10696 F Pourvoi n° D 24-16.866 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10297

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

VIGNEAU, président Arrêt n° 10297 F Pourvoi n° V 25-10.790 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ________________________

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110196

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

Vigneau, conseiller, les observations écrites de Me Laurent Goldman, avocat de M. [T] [F], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372427cd58014677412f4c

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Didier Videau, 76 / de Mme Marie-Odile Sila, 77 / de M. Christian Monchatre, 78 / de Mme Véronique Barreau, 79 / de Mme Pascale Audoin, 80 / de Mme Louisiane Gaborit, 81 / de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10194

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

Regis, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Laurent Goldman, avocat de M. et Mme [M], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10806

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

VIGNEAU, président Décision n° 10806 F Pourvoi n° W 24-15.571 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _______________________

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007754523

Admin. suprême

30 juin 1989

30 juin 1989

X..., B..., Z..., Tacher, Y... et Vidaud, l'arrêté en date du 16 mai 1983, par lequel le préfet du Rhône a déclaré cessibles pour cause d'utilité publique certains immeubles situés sur les communes de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10499

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

[O] et de la société Excilys, de Me Laurent Goldman, avocat de MM. [V], [M] et de la société Takima, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00838

Cassation

25 juin 2024

25 juin 2024

Finalement, alors qu'ils veulent à nouveau le frapper, ils le laissent sortir, mais ce dernier parvient à s'échapper ». 3.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01770

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

C... conduisait les enquêteurs sur le lieu exact de la découverte du véhicule de Laurent A... ; que M. D... admet également avoir participé au vol commis par M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01772

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

. ; "aux motifs que, dans la nuit du 25 au 26 janvier 2009, Laurent A... a disparu de son domicile [...] ; que son corps sans vie a été découvert à La [...]

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01773

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

C... conduisait les enquêteurs sur le lieu exact de la découverte du véhicule de Laurent A... ; que M. Cédric Z... admet également avoir participé au vol commis par M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10142

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

[L], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société CP pompes funèbres, venant en remplacement de la société Louis et Laurent Hirou, 2°/ à la société Laurent Mayon, société d'exercice libéral

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00089

Cassation

18 février 2026

18 février 2026

VIGNEAU, président Arrêt n° 89 F Pourvoi n° A 24-10.791 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10054

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Alt, conseiller, les observations écrites de Me Laurent Goldman, avocat des sociétés Esupply BV, Eol Asia Limited, de M. [I] [B], de Mme [W], de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c91ab7f3eafe9fcf075f88

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

ATELIER D'ARCHITECTURE & D'URBANISME SAINT LAURENT & ASSOCIES en cours de liquidation amiable représentée par son liquidateur amiable Mme [Z] [S] Représentant : Me Olivia MARIOL de la SCP LONGIN/MARIOL

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00375

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

[V] être poursuivi par "le videur" puis, entendu le bruit du tazer et vu l'éclair du tazer précisant "le 1er videur a touché [H] dans le bas du dos avec le tazer" ; que M.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Thierry Jolivel, - Mme Patricia Laurent, - M. Philippe Liard, - Mme Chantal Mathis, - M. Dominique Orsal, - Mme Mylène Pomian, - Mme Laurence Le Garrec, - M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00074

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Guerlot, conseiller référendaire, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402cce

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

le pourvoi formé par : 1°/ Mme Y..., née B..., demeurant 9, allées des Bécasses, Le Teich, 33470 Gujan Mestras, 2°/ Mme Z..., née B..., demeurant ..., 3°/ Mme B..., née X..., demeurant Pont Videau

Source officielle