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5 740 résultats pour « Lauzaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2202693_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

A et de Me Brun, représentant la commune de Laissaud. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

61624d5fed30a8f561738225

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Enfin la société Larnaud a été condamnée à supporter les dépens. La société Larnaud fait appel le 16'août 2012. La clôture a été prononcée par ordonnance du 04 février 2014.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105752_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

A et de Me Brun, représentant la commune de Laissaud. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fdb20e59beb8bb5a443ba06

Appel

5 avril 2019

5 avril 2019

Madame [N] a été licenciée le 22 avril 2015 et il n'est pas discuté que tous les salariés de la société REPARATIONS AUTO LAUTARD ont également été licenciés.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301045

Cassation

8 octobre 2015

8 octobre 2015

X... n'a formé de demande qu'à l'encontre de la SCI LARNAUD ; qu'il sera débouté de l'ensemble de ses demandes ; (¿) qu'il serait inéquitable de laisser à la charge de la SCI LARNAUD la totalité des frais

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007694506

Admin. suprême

13 juin 1984

13 juin 1984

DEMEURANT CHEMIN DE LARNAUD A CASTELVIEILH HAUTES-PYRENEES ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNYLE LE JUGEMENT DU 30 MARS 1982 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU, STATUANT SUR RENVOI

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8c0dccdc6046d472142c2

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

par LAUZUN, à MZT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d57

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

(ou SCI DDL, bailleur) a loué des locaux à la SARL du domaine de Laplaud (ou SARL DDL preneur).

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108612_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Par un mémoire enregistré le 16 février 2023, la commune de Laissaud conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2010084_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 7 juillet 2023, LAZARD ASSET MANAGEMENT GMBH, pour LAZARD EGI FONDS, a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2310529_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

B..., représentée par Me Lazaud, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 septembre 2023 par lequel le président de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur l’a placée en congé de maladie ordinaire

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007679154

Admin. suprême

19 janvier 1983

19 janvier 1983

PAR LA SOCIETE LAPLAUD ; VU LA LETTRE DU 5 FEVRIER 1982, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 6 FEVRIER 1982, PAR LAQUELLE LE PRESIDENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2213521_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 septembre 2022, la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard-RAB-Fonds, représentée par le cabinet Fidal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2213572_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 septembre 2022, la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard RVSH EURO, représentée par Me Robert, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2214144_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Le désistement susvisé de la requête de la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard PWCO-Fonds est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1810138_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2018, la société Lazard Asset Management Gmbh pour le compte du fonds Lazard-Rsvh Euro-Akten-Fonds, représentée par Me Robert, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1803857_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Le désistement susvisé de la requête de la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard-SWR-Fonds, est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1805793_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Le désistement susvisé de la requête de la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard-KVMV-Fonds, est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2108580_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Le désistement susvisé de la requête de la société Lazard Asset Management GmbH, agissant pour le compte du fonds Lazard-LZO 1-Fonds est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1808834_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 septembre 2018 et 10 octobre 2022, la société LAZARD ASSET MANAGEMENT GMBH agissant pour le compte du fonds LAZARD-RABW-FONDS

Source officielle

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