Par déclaration du 14/04/2023, la société Boulangerie Leïla Azzouz a relevé appel de cette décision.

représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Leila Y... épouse X... née le 13 Février 1978 à VENISSIEUX (69200) ...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Groupe Style Production, société anonyme, dont le siège est représentée par Me Leïla

avec l’utilisation d’un moyen de télécommunication audiovisuelle garantissant la confidentialité de la transmission (article L.743-7 du CESEDA), sur proposition de la préfecture ; Assisté de Maître Leïla

Michel Wachter, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 1er septembre 2023, assisté de Leila Zait, greffier a rendu l'ordonnance dont la teneur suit, après débats à l'audience

Monsieur Cyrille A... pris ès qualités d'administrateur légal de sa fille mineure Mélissa A.... ... 10600 LA CHAPELLE ST LUC Madame Leila B..., prise es qualités d'administrateur légal de sa fille

[G], le procès-verbal comportant la mention : « Ayant pour conseils : Maître JEROME POUILLAUDE, avocat au barreau de MARSEILLE et Maître Leila MAHOUNE, avocat au barreau de NICE » et que « lors du débat

Léïla et une autre qu'il serait allé cherché en métropole au cours de son voyage du mois de décembre 2015 ; que M. X... reconnaît être allé au Suriname avec M.

Le'la Y... a constitué avoué le 12 octobre suivant.

ARRET No 13/ 304 du 22 Novembre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Leïla X... Dinivin Z...- A...

La prévenue décidait de le faire examiner médicalement ; " le certificat par le Dr Leila Z..., le 9 septembre 1997, conclut à l'absence de traces suspectes ; " les deux médecins ont confirmé que

les articles 2, 6, 15 et 30 du Code de procédure civile, En tout état de cause, - condamner solidairement Madame Leïla F...et Monsieur Mickaël G... à régler à la S.

GRANGEON, avocat au barreau de GRENOBLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 032663 du 20/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMES : Mme Leila

Franck X..., domicilié [...]                                , contre l'arrêt rendu le 5 janvier 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6echambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Leïla Y

Dès lors, Mme Leïla X... n'est pas fondée à reprocher à M.

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 20 Juin 2011 APPELANTE : Mme Leïla Y... épouse X... née le 16 Juillet 1965 à SAINT-ETIENNE (42000) ...

G..., - condamné Mme Virginie X... épouse Y... à régler à Mme Leïla D... E...

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 juillet et 1er septembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Leila A, demeurant ... ; Mme A

Par une production enregistrée le 28 septembre 2022, le ministre de l'intérieur a justifié de la délivrance des visas sollicités à Mme B C A, Moustapha C E C et Leïla C E C.

INTRUM DEBT FINANCE AG Sise [Adresse 2] N'ayant pas constitué avocat INTIMÉE Ordonnance rendue par Michel WACHTER, président de chambre, assisté de Leila ZAIT, greffier.