Codes de loi français

Article ANNEXE 10

Bargues, limite nord-est de la parcelle section C n° 426 jusqu'à la limite sud-est de la parcelle section C n° 337 ; - limite sud-est de la parcelle section C n° 337 jusqu'à la ruelle de la Tuilerie ; - rue des Tuileries jusqu'à la rue du Général-Leclerc

Article Annexe

Vitry-sur-Seine : 150 Sous-station : 22, avenue du Général-Leclerc. 151 Terrain : avenue Rouget-de-Lisle et voie Charles- Besse.

Article (70 à 79)

Boschetti D 5 ANNECY Avenue du Crêt du Maure ANNECY 74 D 1203 D 3508 METZ-TESSY D 1205 BONNEVILLE 74 D 1205 Avenue de l'Europe VETRAZ-MONTHOUX N 205 PASSY 74 Avenue du Maréchal Leclerc

LEGIARTI000019971150

Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94270 Le Kremlin- 26 862 Ile-de-France VIII. Hôpital Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 33 493 Ile-de-France IX.

Article Annexe

Intersection A86 Bonneuil-sur-Marne N19 94 D4 Joinville-le-Pont Intersection D86 Pontault-Combault Limite de la Seine-et-Marne 94 D86 Nogent-sur-Marne Sortie du Bois de Vincennes Nogent-sur Marne Place du Général Leclerc

Article Annexe 40

Allée du Coteau, du numéro 1 au numéro 19, y compris la parcelle X 14 dont l'accès s'effectue 17, allée du Coteau ou 24, avenue du Général-Leclerc. Avenue Maximilien-Robespierre, du numéro 26 au numéro 34 inclus.

Article 2-1

parc des Oiseaux, rue de l'Ile, 93160 Noisy-le-Grand, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 39; - du 25 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sevran, situé au parc Louis-Armand, 28, avenue du Général-Leclerc

LEGIARTI000020955767

Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 10 000 Ile-de France VI Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 30 400 Ile-de-France VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc

Article Annexe

Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. 25 179,00 Ile-de-France VIII. Hôpital Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 26 224,75 Ile-de-France IX.

LEGIARTI000023501793

Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 11 176 Ile-de France VI Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 50 607 Ile-de-France VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc

Article 2-4

avenue de Lattre-de-Tassigny, 93800 Epinay-sur-Seine ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 27 août au 31 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Livry-Gargan, situé au complexe sportif Alfred-Marcel-Vincent, 43, avenue du Maréchal-Leclerc

Article Annexe

Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 1 500 Ile-de France VI Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 81 977 Ile-de-France VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc

Article Annexe I

183400068 00015 CCI de Nîmes-Bagnols-Uzès-Le Vigan, Le Vigan, 12, rue de la République, 30032 Nîmes Cedex 1, téléphone : 04-66-879-879, Siren/Siret : 183000033 00013 Limousin CCI du Pays de Brive (future CCI de la Corrèze), 10, avenue du Maréchal-Leclerc

Article 2-1

département de l'Aisne (02), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Laon ; 21° Le 26 août 2024, le site de célébration de Châlons-en-Champagne, situé au parc le Grand Jard, avenue du Maréchal-Leclerc

Article Annexe

420 000 125 Terrain PUTEAUX, immeuble Logis-Transports en bail à construction 55, quai de Dion-Bouton, Puteaux (92) Section AE n° 144 1 170 000 126 Terrain LES LILAS, immeuble Logis-Transports en bail à construction 71-77, boulevard du Général-Leclerc

Article ANNEXE 6

Avenue de la Division-Leclerc côté pair jusqu'à la limite communale avec Pantin. Pantin Limite communale de Pantin jusqu'à la rue George-Sand. Rue George-Sand jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle B 21.

Article Annexe

sociaux] expirant le 14 septembre 2043) : 110 à 116, rue de Billancourt, 95 à 101, rue de Silly, et villa des Beaux-Arts. 59 Poste de redressement établi sur une parcelle du sol de l'ancienne sous-station Boulogne : 79 et 81, avenue du Général-Leclerc

Article Annexe

Article 4 Le siège social de la Société est fixé 27-31, avenue du Général-Leclerc, 94710 Maisons-Alfort.

LEGIARTI000036502823

Article 4 Le siège social de la société est fixé 27-31, avenue du Général-Leclerc, 94710 Maisons-Alfort.