CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

188 résultats pour « Lecussan »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2301515_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

D B du logement qu'il occupe dans la résidence universitaire Jules Lecesne, située 124 rue Jules Lecesne, 76 600 Le Havre.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2404951_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

pièces produites le 2 décembre 2025, à la demande de la juridiction, la société d’exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Laboratoire d’analyses de biologie médicale Christine Pépin - Philippe Leluan

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201726_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

B et Mme Lechan au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

soc

613721b1cd580146773f6263

Cassation

19 mars 1992

19 mars 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leluan frères, société anonyme, Entreprise de maçonnerie, dont le siège social est sis à Valognes

Source officielle
CC

civ1

6137230fcd58014677404e13

Cassation

7 avril 1998

7 avril 1998

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Exploitation forestière, société à responabilité limitée, dont le siège est : 31580 Villeneuve-Lecussan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2502945_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

l'article R. 531-1 du code de justice administrative, portant sur l'état des immeubles situés à proximité des travaux de déconstruction et de désamiantage d'un ensemble immobiliers sis 115 et 123 rue Jules Lecesne

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3feaecdc6046d471f98e4

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés d'Evry n° 389 524 828 (Avocat plaidant : Maître Charlotte LECUSSAN, Avocat au barreau de Paris) (Avocat postulant : Maître Jean-Pierre BINON, S.E.L.A.S.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fcbd42439575e2f7dfe3

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

93150 LE BLANC MESNIL représentée par Me Caroline JEANNOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0594 DÉFENDEUR Monsieur [N] [E], demeurant 56 rue de Cléry - 75002 PARIS représenté par Me Xavier LECUSSAN

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300130

Cassation

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Y..., la société Cormier et Baréa, la société Leluan Map, représentée par M. Z... et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2120211_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

B C A, représenté par Me Lécussan, demande au Tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu mises à sa charge au titre des années 2013 et 2014 ; 2°)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501557_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

C du logement qu'il occupe dans la résidence universitaire Jules Lecesne du Havre. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501559_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

B du logement qu'il occupe dans la résidence universitaire Jules Lecesne du Havre. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2501575_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

B du logement qu'il occupe dans la résidence universitaire Jules Lecesne du Havre. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2502945_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

R. 531-1 du code de justice administrative, portant sur l’état des immeubles situés à proximité des travaux de déconstruction et de désamiantage d’un ensemble immobilier situé 115 et 123 rue Jules Lecesne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a71

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

représenté par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assisté de Me Xavier LECUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1218 INTIMÉE Société de droit luxembourgeois CIGA LUXEMBOURG SARL prise

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c707e6cdc6046d473a1138

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

PRONONCE LE 29/10/2025 RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION Par jugement en date du 14/05/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de la SCCV LE HAVRE - LECESNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd8597d

Appel

11 octobre 2001

11 octobre 2001

B... pour avocat Maître LECUSSAN du barreau de SAINT GAUDENS FAITS ET PROCEDURE Suivant contrat du 31 janvier 2000, Mademoiselle Y... a été embauchée par monsieur Z... exerçant une activité de restaurateur

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100650_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 23 juin 2021 et le 9 février 2022, la SAS Auto Lagon, représentée par Me Lecusson, demande au tribunal : 1°) de prononcer la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2300491_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

AB O et à Mme A H, la propriété du bien immobilier situé 103 bis rue Jules Lecesne, ayant appartenu à sa mère, Mme G I, jusqu'au décès de celle-ci survenu le 30 juin 2021.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67f0ba45ea6533065f551d92

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SERCEL C/ [S] [H] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à - Me MILAN - Me LECUSSAN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR

Source officielle

Page 2 sur 10

← PrécédentSuivant →