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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

6a15e3d7cdc6046d47054a3b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

judiciaire de Lille statuant en référé a, sur la demande de Mme [W] [N] et Mme [F] [L], et à l’encontre de la société Laurier Automobiles [Localité 1], la société Ypo Camp JPG Loisirs et la société Leleu

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2116151_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lepeu, conseil de M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

69ceca75cdc6046d47e72d8a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[A] [B] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Sophie DAMEZ-AÏCH - #P0505 DEFENDERESSES Société SCCV [Localité 1] 61-[Adresse 1] Société COGEDIM AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Fabrice LEPEU de

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2405580_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Lepeu, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 juillet 2023 par laquelle la commission

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

661430373bbdffcd91717bfb

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

OGIC Représentant : Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0404 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300665

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Leleu ; condamne la société Leleu à payer à M.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement (Collégiale)

DTA_2415810_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Mme A, représentée par Me Lepeu, a produit un mémoire, enregistré le 27 juin 2025 qui n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2413667_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Zanella, -les observations de Me Lepeu, représentant M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeafdfbb79e8fd3d2f0d4

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

SPERY Représentant : Me Marine GUGUEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0868 Société GCC HAUTS DE FRANCE Représentant : Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2105454_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

B A, représenté par Me Lepeu, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfète du Val-de-Marne a refusé de lui renouveler son titre de séjour ; 2°) à titre principal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2401020_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État (préfète du Val-de-Marne) une somme de 2 000 euros qui sera versée à Me Lepeu, conseil de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

65b16401b9f94e984650d646

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Sur l’appel en garantie de la société ATELIER BENOIT LELEU et de la MAF L’appel en garantie de la société ATELIER BENOIT LELEU et la MAF formé à l’encontre de la société MARIE MARTIN est sérieusement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86faa

Appel

22 avril 2004

22 avril 2004

FAITS PROCEDURE PRETENTIONS DES PARTIES Par exploit du 25 janvier 2002, la société "Les Etablissements LELEU et Compagnie" (société LELEU) a assigné M.

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000038411779

Admin. suprême

24 avril 2019

24 avril 2019

le permis de construire un ensemble immobilier constitué de vingt-sept logements et d'un commerce sur un terrain situé 50, rue Alexis-Lepère.

Source officielle
TA

Juge unique 5

DTA_2200956_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Leleu ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2515732_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’Etat (préfet du Val-de-Marne) une somme de 2 000 euros qui sera versée à Me Lepeu, conseil de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c845bd3db21cbdd84c22

Appel

12 novembre 1998

12 novembre 1998

La SARL MARCEL LELEU en possède 90 %.

Source officielle
CC

comm

6079d67f9ba5988459c5b925

Cassation

28 avril 1975

28 avril 1975

BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (POITIERS, 17 OCTOBRE 1973), D'AVOIR DECLARE JUSTIFIE LA RESILIATION PAR LA SOCIETE GUIMARD DU CONTRAT LIANT CETTE SOCIETE A SON AGENT COMMERCIAL LETEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890e9

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

le plan de cession de la Société LELEU & COMPAGNIE, Maître Z... étant désigné comme commissaire à l'exécution du plan.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007716234

Admin. suprême

11 mai 1987

11 mai 1987

Vu la requête enregistrée le 4 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE CIVILE D'ARCHITECTES GENUYS ET LEKEU, dont le siège est ... à Maison-Alfort 94700

Source officielle

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