se soit dirigée vers la noue susceptible d'être à l'origine du sinistre et a procédé à des essais d'inflammation d'où il résulte des éléments suivants : l'ardoise est en contact avec le zinc et les liteaux

Le défendeur a lui-même communiqué à l’expert la note technique du BET PENAUD faisant apparaître une insuffisance de ce linteau qui devra être renforcé sous le contrôle d’un BET structure, peu important

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires résidence du Mont Liebaut à payer à M. et Mme X... et à la société du Mont Liebaut la somme de 3

générant des infiltrations ayant tâché des éléments intérieurs, l'appui anormal du pied d'arbalétrier au niveau de la sous-face de la toiture, l'absence de pièces de bois satisfaisant la fonction des linteaux

seuil de la porte d'entrée se situe à un niveau très inférieur à celui de la voie publique en raison du rehaussement de la chaussée et du trottoir sans décaissement, la hauteur entre le trottoir et le linteau

de trois linteaux.

préjudice allégué soit justifié ; qu'en l'espèce, l'examen attentif du rapport d'expertise judiciaire révèle qu'une partie des restaurations inesthétiques dénoncées, à savoir une porte de garage avec linteaux

Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la caisse régionale de crédit maritime La Méditerranée (la banque) a engagé des poursuites de saisie immobilière à l'encontre de la SCI du Lizeau

JD... a analysé la poutre-linteau qui a cédé et a affirmé : « nous n'avons pas observé d'humidité affectant la poutre-linteau ni de dégradations profondes par pourrissement susceptibles d'affecter les

Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Roux Delaere, dont le siège est ..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Transports Libeau

. ; que le 7 juillet 1980 elle l'a mis à la disposition de la société Liébaut en qualité de chauffeur-livreur ; que le 19 juillet il est revenu, une fois son travail achevé, mettre le feu à un stock de

sur la façade rue Dumay, la dégradation des bois (aubier) par des insectes de la familles des vrillettes et superficiellement par des champignons lignivores, l'endommagement de deux poutres formant linteau

L’expert amiable concluait au fait que la fissuration sur le linteau était consécutive à une dilatation du linteau occasionnant une fissure sur le point faible et qu’il s’agissait d’un dommage structurel

termes d'un rapport du 9 juillet 2024, réalisé après les sondages structurels, la société L'agence du bois a préconisé le renforcement de plusieurs abouts de poutres et le remplacement de plusieurs linteaux

2012) rendu sur renvoi après cassation, que la société Caisse régionale de crédit maritime mutuel la Méditerranée (la banque) a engagé une procédure de saisie immobilière à l'encontre de la SCI du Lizeau

pose des menuiseries, surépaisseur traduite par des briques en plafonnettes recouvertes d'un enduit à l'origine de fissurations qui, à la faveur de gels répétitifs, ne tarderait pas à se détacher des linteaux

coopération intercommunale (EPCI) de la communauté de communes du Val d'Argent l'a mis en demeure d'effectuer des mesures de remise en état de la cage d'escalier, de remplacer - par chevalement - deux linteaux

n'était pas conforme à ce devis prévoyant une pression qui aurait eu pour effet de rompre les liteaux compte tenu de l'état dans lequel l'expert les avait retrouvés et que la société France traitement

C'est la suppression de l'élément qui soutenait cette poutre-linteau qui a rendu les étais indispensables ['] Jusqu'aux travaux de l'automne 2010, la poutre linteau a porté sans incidence les charges du

du 5 mai 2023 prévoit au sous-sol des travaux remédiant à la dégradation du gros-oeuvre et consistant à la “reprise de la voute en pierre et scellement chimique au tour du siphon EU”, le “renfort de linteau