31 décembre 2007 ; que la société Le Poney Parc, constituée par Monsieur [H] pour amortir et accroître ses investissements, a pour raison sociale d'exploiter un restaurant, une buvette et un parc de loisirs

A s'occupe au quotidien de ses deux filles aussi bien dans les tâches domestiques, la préparation des repas et les changes, que dans les activités de loisirs, promenades et jeux.

attaqué (Rouen, 18 mai 2005), qu'à la suite d'un contrôle portant sur les exercices 1994, 1995 et 1996, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations sociales mises à la charge de la société Yport loisirs

X..., engagé en qualité de changeur à compter du 1er août 1995 par la société Casino Europe 92, devenue Amnéville loisirs, et membre du comité d'entreprise, s'est vu, par décision du ministre de l'intérieur

Armée, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société à responsabilité limitée IDEAL LOISIRS, dont le siège est à Paris (8e

(VAL) - Mandataire liquidateur de SARL SIRA LOISIRS [...] [...] Représenté par Me Abdelcrim BABOURI, avocat au barreau de VALENCIENNES AGS CGEA LILLE [...] [...] [...]

exposant sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, dans l'enceinte d'une école où était implantée l'association Centre de loisirs

ne nécessitant pas de déplacements à pied prolongés ou une station debout prolongée ; que les souffrances sont de 5,5 / 7 et le préjudice esthétique de 3,5 / 7 ; qu'il est inapte à toute activité de loisir

LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION "SYNDICAT DES EDITEURS DE LOGICIELS DE LOISIRS

Mme A est gérante des SARL Bayonne Loisirs, Lyon Loisirs, des Rives d'Arcins, Bowling du Bassin et associée aux côtés de son frère, M.

du Livre des procédures fiscales, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l arrêt confirmatif attaqué a déclaré Jean-Pierre D... coupable de défaut de déclaration d ouverture d une maison de jeux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société d'organisation de loisirs et spectacles (SOLS), dont

et des loisirs créatifs.

cause d'appel par les consorts A... sur le fondement de l'article 1147 du Code civil, alors, selon le moyen, que les consorts A... avaient demandé en première instance le remboursement de leurs droits de jeu

Les équipes qui encadraient vos enfants seront diplômées, compétentes et habituées au public qui fréquente ces accueils de loisirs.

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6ème section, en date du 6 décembre 2005, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'infractions à la législation sur les jeux

que, par arrêté du 26 juin 1995, le maire de Pornic a ordonné à Mme Yvonne X... d'interrompre les travaux d'aménagement de l'établissement l'"Oasis" destinés à transformer en salle de restaurant avec jeux

soutènement et de clôture, - des immeubles ou dépendances, - des installations de chaufferie, de distribution ou d'évacuation des eaux et fluides, des ascenseurs, - des installations et équipements de loisirs