suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me DELVOLVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Falcão Lucas de Lacerda Morgado, Maria Isabel Freire Falcão Lucas Pinto Teixeira, Maria da Graça Freitas Marques Falcão Lucas, Pedro Miguel Freitas Freire Marques Lucas, João Luís Freire Falcão Lucas,

l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle RICHARD et MANDELKERN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Mahault (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mlle Luce Z..., demeurant Morne Favreau à Saint-François (Guadeloupe), défenderesse

mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

SYSTEMES DE FREINAGE a été inscrite sur cette liste pour la période de 1968 à 1996.

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me BLONDEL et de Me BOUTHORS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

: Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Didier Y...et de Mme Juliana X...est né Lucas X... Y...le 8 octobre 2012 à Bastia. Par assignation en date du 8 juillet 2013, M.

-V-B7I-CI3DC Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Janvier 2024-Juge de l'exécution de PARIS- RG n° 23/80960 APPELANT Monsieur [N] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Luca

, que celui-ci est impliqué ; Qu'il résulte des procès-verbaux de gendarmerie que : « un jeune piéton sur un skate-board, tête en avant, circule en sens inverse de la circulation rue Paul... à LUCE

rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEURS : Madame [R] [Y] née le 11 Février 1980 à [Localité 6] (49) [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Samuel DE LOGIVIERE de la SELARL SULTAN - LUCAS

Lucas J... sous l'administration de sa mère, Mme Stéphanie D..., - M. Thibaud, Gabriel, Lucas Y..., - Margaux, Zelda, Camille X...–E..., sous l'administration légale de sa mère Mme Corinne X..., - M.

1961 Sassari Paolo FRESI 1962 Olbia (SS) Pasqualina FRESU 1964 Loiri Porto San Paolo Moreno GAETA 1950 La Spezia Giovanni Battista GAGGERO 1956 Genova Fosco GALLIGANI 1960 Genova Salvatore GANADU 1961

Jérôme, Damien, Raphaël, Lucas et Romain X... ; Attendu que les premier et second moyens du pourvoi incident ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur le moyen unique du pourvoi

avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Plaidant par Maîtres Wissam Mghazli et Ezzine Andoulsi Avocats au barreau de Paris' INTIMÉS Monsieur [P] [M] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Luca

pénale, manque de base légale, défaut de motifs ; "en ce qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré Pierre X... coupable de complicité de l'escroquerie commise par Giovanni Y... et Jean-Luc