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177 résultats pour « Luciano Marie-Laure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92574

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92586

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930f0

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

Ch. civile A ARRET No du 30 MARS 2016 R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb3

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93517

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93834

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e5

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD) en raison d'une faute de M. Max Z... qui avait alors la qualité de conducteur. Attendu que M. Nicolas X... et la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93513

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935fe

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Judith DELTOUR, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a61

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6262486fb1a50c277d4c5c51

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

  Serbie (déc.), nº   18369/07, 4   mars 2008).

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4b705f84751fcf0f589

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[G] [B] le 10 mai 2019 en raison des vices cachés affectant le véhicule Renault Midlum immatriculé [Immatriculation 4] avec toutes conséquences de droit ; - condamné in solidum M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4b705f84751fcf0f58b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[N] [W] le 10 mai 2019 en raison des vices cachés affectant le véhicule Renault Midlum immatriculé [Immatriculation 4] avec toutes conséquences de droit ; - condamné in solidum M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927db

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927e6

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927e9

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9326b

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927e5

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93504

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Source officielle

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