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333 résultats pour « Lucie MÉGARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100521

Cassation

24 mai 2022

24 mai 2022

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110257

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Marc Lévis, avocat de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301961_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206985_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110142

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [V], de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Source officielle
CA

19e chambre

5fdc203d249f84446a5723d9

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

rendu le 12 Septembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : 14/01094 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Grégory MENARD

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500187_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le rapport de Mme Mérard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110146

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. [D], de la SCP Richard, avocat de Mme [O], et l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00941

Cassation

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Les sociétés Megal et Urbi Dom font grief à l'arrêt attaquée de dire le licenciement sans cause réelle et sérieuse, et en conséquence de condamner la société Megal à lui payer diverses sommes, d'ordonner

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110627

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Bouthors, avocat de Mmes [R] et [V] et de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500689_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Le rapport de Mme Mérard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304987_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d914

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

03/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05641 Ordonnance (No 09/ 01785) rendue le 12 Janvier 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Jean-Luc

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304308_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Cyril Luc, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303734_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Cyril Luc, premier conseiller, - les conclusions de Mme Stéphanie Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Gilberte X... épouse Yc/Alain André Léo Pierre X

6253cc67bd3db21cbdd8ffc3

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

. - 33160 SAINT MEDARD EN JALLES représentée par la SCP PICOTIN, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEURS : Alain André Léo Pierre X...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301194_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - et les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405067_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Le rapport de Mme Mérard a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2405923_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mérard, - les conclusions de Mme Douteaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Chevallier, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2501085_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Le rapport de Mme Mérard a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle