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69 résultats pour « METAIS Me KUHN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd928ff6c83f7081c85fd1c

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD a interjeté appel de ce jugement, le 5 octobre 2017.

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163e0fc925cfde126683794

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

mars 2009 APPELANTS Maître [R] [C] [Adresse 7] [Localité 31] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me LAVERNE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 90 SCP KUHN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd23

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

jugé recevables les demandes de Monsieur [S] [H] à l'encontre de la société KUEHNE+NAGEL ROAD, - dit que la société KUEHNE+NAGEL ROAD doit prendre en charge et verser à Monsieur [H] , au regard des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd25

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

] [I] - jugé recevables les demandes de Monsieur [O] [M] [I] à l'encontre de la société KUEHNE+NAGEL ROAD, - dit que la société KUEHNE+NAGEL ROAD doit prendre en charge et verser à Monsieur [O] [M]

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929016c83f7081c85fd26

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD a interjeté appel de ce jugement, le 5 octobre 2017.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929016c83f7081c85fd27

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

- jugé recevables les demandes de Monsieur [N] [Z] à l'encontre de la société KUEHNE+NAGEL ROAD, - dit que la société KUEHNE+NAGEL ROAD doit prendre en charge et verser à Monsieur [N] [Z], au regard

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd21

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD a interjeté appel de ce jugement, le 5 octobre 2017.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd20

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD a interjeté appel de ce jugement, le 5 octobre 2017.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd928ff6c83f7081c85fd1b

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

] - jugé recevables les demandes de Monsieur [B] [R] à l'encontre de la société KUEHNE+NAGEL ROAD, - dit que la société KUEHNE+NAGEL ROAD doit prendre en charge et verser à Monsieur [B] [R], au regard

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd1f

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

La société KUEHNE+NAGEL ROAD a interjeté appel de ce jugement, le 5 octobre 2017.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd22

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

] - jugé recevables les demandes de Monsieur [E] [F] à l'encontre de la société KUEHNE+NAGEL ROAD, - dit que la société KUEHNE+NAGEL ROAD doit prendre en charge et verser à Monsieur [E] [F], au regard

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2311926_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Kuhn-Massot, représentant le requérant.

Source officielle
CA

Référés

68f9b82f0a84a5e5f002164c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

C] [T] épouse [N] SCP [W] - TROTTIER-CAJEAT - FOIRY - PINEL- MANGIN SCP NES NOTAIRES EN SOLOGNE Expéditions le : 22 octobre 2025 SCP BRILLATZ-CHALOPIN SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN SCP LE METAYER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO11062

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

défaut de motif ; qu'en l'espèce, pour déclarer abusif le licenciement de Monsieur [D] intervenu pour faute grave, la Cour d'appel a retenu que « s'agissant de la rédaction du rapport destiné au CCE Kuehne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00199

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

entrées et des sorties », que « plusieurs vols avaient été commis sur le site selon le même mode opératoire » et que « la société Vital Froid, qui est locataire des locaux sur le site de la société Kuehne

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CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4282b27805d4d3c138

Appel

9 août 2022

9 août 2022

KUHN HR 403 D - herse rotative KUHN HR 4004 avec barre KUHNBTF 4000 - semoir pneumatique KUHN - cuve à gasoil 5000 litre RENSON avec pistolet - compresseur ABAC LT 270 - groupe électrogène SDMO 80

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505895_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

A..., représenté par Me Kuhn-Massot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 avril 2025 par lequel le préfet de Vaucluse lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d795

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Z... ... 77000 MELUN représenté par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me François de MOUSTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 90 Cabinet KUHN COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10231

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

Kuehne + Nagel Road et la condamne à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6868b37475a2d196dbc19133

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 15] Représentée par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G450 Société [X]-PEIGNE [Adresse 5] [Localité 14] Représentée par Me Thierry KUHN

Source officielle