Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller

Par avis en date du 10 mai 2023, le ministère public demande la confirmation du jugement querellé.

Patrick Y..., demeurant ..., Mme Laure Z..., demeurant résidence " Le Terrieu " à Saint-Mathieu de Tréviers (34270), M.

N° RG 25/03877 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IWFW N° minute :  Copie certifiée conforme délivrée le à : Me Pierre BENDJOUYA, Maître Laure VERILHAC de la SELARL SELARL LVA AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE

BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA, Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Anne Florence X...épouse B...

COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre civile section B Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère chargée de la mise en état N° RG 25/02300 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MXGZ N° Minute

Le 17 mars 2021, la société Mr [E] rénovation est intervenue sur la VMC du logement. Le 27 juillet 2023, un technicien de cette société est de nouveau intervenu.

[J] [E] né le 07 Mars 1981 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocat au barreau

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI, Conseiller

[K] [S] né le 12 Mars 1964 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI & ASSOCIES, substitué par

ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 11 mars 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 Mai 2024 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant M.

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 juin 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA

N° RG 19/00409 - N° Portalis DBVM-V-B7D-J3FQ N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Cécile ROUY-FAZI, Conseiller

Une mise en demeure a été adressée par la mairie de [Localité 6] à M. [Y] [X] le 18 décembre 2020 de procéder aux réparations indispensables.

Pologne , n o 4907/18, § 188-191, 7 mai 2021) ?

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller