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80 résultats pour « Martine VANDENBUSSCHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies Immobilières

68ded7a46af9fd1f809607df

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous le N°B455 502 096, dont le siège social est sis [Adresse 15], représentée par son directeur général domiclié en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Martine

Source officielle
TJ

Référés

69d69d20cdc6046d478e928d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BANQUE CIC NORD OUEST [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE S.A.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d7842ecdc6046d47a1f734

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

* la BNP PARIBAS, ayant siège [Adresse 10], prise en la personne de ses représentants légaux, ayant pour Conseil Maître Martine VANDENBUSSCHE du cabinet ADEKWA, Avocate au Barreau de LILLE, demeurant

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c0cacdc6046d47afc95b

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Patrick DUQUESNE, Président de Chambre, qui a signé la minute avec Mme Elisa PROT Commis Greffier 2023018107 – ENTRE - La Banque CIC NORD OUEST, [Adresse 1] demanderesse comparant par Maître Martine

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6870a16e5b6604a26aae87f5

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Portalis DBVT-V-B7J-WGWO Jugement (N° 25/00001) rendu le 07 Mai 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 10] APPELANTE SA CIC Nord Ouest [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Martine

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

66878cca05d6f7f678d490a4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Française [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Eric Delfly, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE SA CIC Nord Ouest [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Martine

Source officielle
TJ

JCP

67fea13a7a459da3dcde9e80

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

CIC NORD OUEST, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65336af1bb40ec8318f31ca4

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Dallongeville, avocats au barreau de Douai INTIMÉE SA BNP Paribas prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 1] représentée par Me Martine

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63d379f7d1bc2605de4b48f3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

d'aide juridictionnelle de Douai) INTIMÉE SA Societe Generale représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Martine

Source officielle
TJ

Référés

66335ab9c0d3e3fe99cad754

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Nicolas BAUCH-LABESSE, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Référés

64a7b00d3bcaf505db696635

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

BANQUE CIC NORD OUEST dont le siège social est au [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocate au barreau de Lille S.A.S.

Source officielle
TJ

JCP

687153b9d395d6ba9f2a02da

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CIC NORD OUEST, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.

Source officielle
TJ

Chambre 02

68e88bab3ea43407b9fbc9df

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Claire MARCHALOT, Vice Présidente, statuant en

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

68f1487288dcb0e97e90c24b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CAMBRAI, A : DEFENDERESSE LA SOCIETE GENERALE société anonyme immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 532 120 222, 29, boulevard Haussmann 75000 PARIS représentée par Me Martine

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

686768a2dd25744ff781d553

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me David Lacroix, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉE SA Banque CIC Nord Ouest [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Martine

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6622096f9ce142000838984d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

de commerce de Lille Métropole APPELANTE SAS Jouvence prise en la personne de son représentant légal domiclié ès qualités audit siège ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Marine

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68cce97b41cce69a12ae3d26

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Martine Vandenbussche, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 03 juin 2025 tenue par Anne

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

68fb978311af6ba0065f4043

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Portalis DBVT-V-B7I-VNJC Jugement (N° 20/01534) rendu le 23 Janvier 2024 par le Président du TJ de [Localité 7] APPELANTE SA CIC Nord Ouest [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Martine

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a1775b6604a26aae8881

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

avocat constitué INTIMÉE SA BNP Paribas, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège ayant son siège [Adresse 3] Représentée par Me Martine

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b69c0d3e3fe99cae04d

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

BNP PARIBAS pris en son établissement secondaire situé [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE Société de droit étranger PPS EU [Adresse

Source officielle

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