CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

80 résultats pour « Martine VANDENBUSSCHE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies immobilières

65aac8f90c777d3ec8eb2474

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

demeurant [Adresse 11] représentée par Maître Jean-François FENAERT, avocat au barreau de LILLE - CIC NORD OUEST anciennement dénommée Banque Scalbert Dupont CIN [Adresse 10] représentée par Maître Martine

Source officielle
TJ

Référés

69740f43cdc6046d477f0f87

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

OE HOLDING [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDEUR : M.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5bedbcdc6046d47afa41e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

comparant par Maître Caroline DEMEYERE Avocat à [Localité 1] la BANQUE POPULAIRE DU NORD [Adresse 5] représentée par Maître Philippe VYNCKIER avocat à [Localité 1], substitué à l'audience par Maître Martine

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

6793333132b173f45a7c8e2b

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Non comparante ayant pour conseil pour Me Maxime Moulin, avocat au barreau de Lille, non comparant à l'audience INTIMÉE SA [4] chez [5] [Adresse 2] Non comparante ayant pour conseil Me Martine

Source officielle
TJ

Chambre 04

66901f69af84b0bef080eb2d

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

MAX Métropole) [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL ENSEIGNANT [Localité 15] [Adresse 4] [Localité 13] représentée par Me Martine

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

69737febcdc6046d476c7deb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

INTIMÉS SA [14] prise en la personne de son représentant légal demeurant audit siège, venant aux droits de la société [15], précédemment dénommée la [18], [Adresse 8] Représentée par Me Martine

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6870199fb8daa57c7f674c0e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 17] METROPOLE sous le N°B 455 502 096, dont le siège social est sis [Adresse 14], prise en la personne de son directeur général demeurant en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Martine

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

687019a0b8daa57c7f674c13

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 8] METROPOLE sous le N°B455 502 096, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par son directeur général domicilié ès qualité audit siège; Représentée par Me Martine

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

65b949b45a029d9e20daedfc

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Société anonyme LA SOCIETE GENERALE [Adresse 2] [Localité 6] société absorbante venant aux droits de la société anonyme LE CREDIT DU NORD par traité de fusion du 15 juin 2022 représentée par Maître Martine

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

662209719ce1420008389897

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Française entrée [Adresse 3] Représenté par Me Véronique Delplace, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE SA CIC Nord Ouest [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Martine

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6cf9ecdc6046d47c25b56

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

par M [K] [V], collaborateur Comparants, Défenderesse : SARL POTENTIEL (SARL) [Adresse 1] R.C.S 808 453 997 Représentant légale M Stéphane DUMONT, Gérant de la SARL POTENTIEL Assistée de : Maître Martine

Source officielle
TJ

Chambre 02

671151feaa7e95fd3fcf57ce

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

BANQUE CIC NORD OUEST [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE Association CAISSE DE CREDIT MUTUEL LES CHATEAUX [Adresse 3] [Adresse 3] représentée

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69cd6238cdc6046d47c6a360

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

BANQUE POPULAIRE DU NORD [Adresse 1] [Localité 1] représentée Me Martine VANDENBUSSCHE substituant Me Philippe VYNCKIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : Monsieur [A] [S] [M] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

696a5243cdc6046d478924fe

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

] [Localité 6] représentés par Me Farid Maachi, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DEFENDERESSE A L'INCIDENT SA Societe Generale [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Martine

Source officielle
TJ

Chambre 01

66964122f5112d8edd0579e5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CIC NORD OUEST inscrite au RCS de LILLE METROPOLE sous le n° 455 502 096 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président

Source officielle
CA

Référés

65a0ebbe5bbe450008b2ce2e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CIC NORD OUEST dont le siège est situé [Adresse 6] [Localité 9] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocate au barreau de Lille DÉFENDEURS : Monsieur [E] [Y] né le [Date naissance

Source officielle
TJ

Chambre 02

6984589ccdc6046d47fe4a54

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 02

669ff12dd9953d09165acdfd

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

CREDIT DU NORD [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Martine VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Claire MARCHALOT, Vice Présidente, statuant en qualité

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162a740f901d4f689722e76

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI (avocats au barreau de DOUAI) Assistée de Me Philippe VYNCKIER (avocat au barreau de LILLE), substitué par Me Martine

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

66ff85a8a4ff9ec259c0963d

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

plaidant DEFENDERESSE à l'incident Appelante SA CIC Nord Ouest, représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 1] représentée par Me Martine

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →