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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90154
11 janvier 2013
le 12 Mars 1941 à TANGER (MAROC) ...59260 LEZENNES Comparant en personne assisté de Me Xavier LABBEE, avocat au barreau de LILLE AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Rahma Z... ...59260 HELLEMMES
civ3
6137224ecd580146773fbe15
31 janvier 1995
(Dordogne), 2 / Mlle Hélène B..., demeurant ... à Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine), prise en qualité d'héritière de Mme Mathilde B..., décédée, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1993 par
6253ccbabd3db21cbdd9114f
19 février 2014
Mathieu X...
6253ccbabd3db21cbdd91159
Pôle 1 - Chambre 2
6528dfa1aaebb88318fda6f3
12 octobre 2023
MATHIAS, RCS de Bobigny sous le n°818 094 666, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu BOCCON
6528dfa2aaebb88318fda6f5
3e chambre civile
65b3641b1d7564000872dfaa
25 janvier 2024
: SAS GGL AMENAGEMENT [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Grégory CRETIN de la SCP COULOMBIE - GRAS - CRETIN - BECQUEVORT - ROSIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Mathilde
3ème Chambre
6867688ddd25744ff781d43d
1 juillet 2025
Juge des contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 17 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00545 Monsieur [F] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Mathieu
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b9
9 avril 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
61372205cd580146773f98d5
21 décembre 1993
(Dordogne), 2 / Mlle Hélène, Gabrielle B..., demeurant ...
6793331c32b173f45a7c8d01
9 janvier 2025
origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 7], décision attaquée en date du 07 Mai 2024, enregistrée sous le n° 23/00785 Monsieur [N] [P] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Mathieu
TECH SEC. SOC: IN
663e64c3d1b80eb743b14a44
23 avril 2024
SAISIE LE 05/12/2023 DECISION INITIALE DU 06/11/2023 N° DE SS : [Numéro identifiant 6]Code recours : 88T N° minute : 24/02071 DEMANDEUR Monsieur [R] [W] [Adresse 7] [Localité 3] Rep/assistant : Me Mathilde
Chambre 8/Section 1
67fff06402ef4af38960acb7
7 avril 2025
MATHIEU 58 [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Monsieur [O] [U] [G] (Gérant) COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Madame Hélène SAPEDE, Juge de l’exécution, Assistée de Madame Anissa MOUSSA
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5b
13 février 2008
6352378b8c924eadffcc4972
20 octobre 2022
LA VILLE DE [Localité 2], prise en la personne de Madame la Maire de [Localité 2], Mme [B] [F], domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Bruno MATHIEU
ETRANGERS
6965fad6cdc6046d471ce985
11 janvier 2026
Y] Né le 03 Décembre 1991 à [Localité 5] (ALGERIE) De nationalité Algérienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 2] Dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Mathilde
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2504491_20251226
26 décembre 2025
LOR, la SELARL CAYOL TREMBLAY AVOCATS, du CNOMK et Mme Pascale MATHIEU, présidente du CNOMK, pour diffamation devant le tribunal correctionnel de Toulon.
Service des référés
69600701cdc6046d47aae802
8 janvier 2026
:1/MC Assignation du : 14 Novembre 2025 N° Init : 23/53187 [1] [1] 7 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2026 par Mathilde
Pôle 6 - Chambre 7
5fd943ef909a3d2abe242edb
12 mars 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre Mme Hélène FILLIOL, Présidente de chambre
6864c04a17fdd29c296516c4
L'ECOLE AI, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2475131 Société EO-VISION AI, INC anciennement dénommée
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