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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd9
23 novembre 2011
avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 003190 du 10/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Mathieu
2ème Chambre
6865968a72b7e1b6bf1e06ad
2 juillet 2025
AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 4] représentée par Me Grégory NAILLOT, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Pierric MATHIEU, avocat
comm
613724a7cd580146774174c4
28 juin 2005
Antoine X... et ses neuf enfants, Bruno, Florent, Martin, Laure, Simon, Mathieu, Nicolas, Gauthier et Marie-Pierre (les consorts X...), membres du Groupement foncier agricole de Sapincourt (le GFA), ont
Chambre civile Section 2
67061e2ffde28ee4207110a5
8 octobre 2024
[K] [C] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] assisté de Me Valérie GASQUET SEATELLI de l'ASSOCIATION SEATELLI-GASQUET, avocat au barreau de BASTIA, Me YVES LARUE de la SOCIETE CIVILE ASKESIS,
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65b4acc67ef77d000880b3e7
26 janvier 2024
RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX [V] [G], né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 10], de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] Représenté
4ème chambre
668ee06e2980a82f59dd0636
10 juillet 2024
58] CANADA Rep/assistant : Me Mathilde LANNEAU-SEBERT, avocat au barreau de NANTES Monsieur [RV] [V], demeurant [Adresse 43] - [Localité 30] Rep/assistant : Me Mathilde LANNEAU-SEBERT, avocat au barreau
6253cc89bd3db21cbdd906b9
15 mai 2013
F..., Monsieur Mathias G... H... et Monsieur Basil I... J...
6253cc08bd3db21cbdd8ee98
15 décembre 2011
De leur union sont issus cinq enfants : - Mathias, né le 21 novembre 2005, décédé le 1er janvier 2006, - Mathieu, né le 21 octobre 2006, - Elisa, née le 21 octobre 2007, - Lucas, né le 3 novembre 2008
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00112
28 février 2017
Matthieu D..., lesquels ont pénétré dans cet établissement sans être accompagnés à 23 heures 33, alors qu'aucun de ceux-ci n'était des habitués de "l'Alégra" ; qu'au même moment Mme Julie E..., nullement
civ3
6137222acd580146773fac04
9 février 1994
Mathieu Y..., 5 / de M. Olivier Y..., 6 / de Mlle Sophie Y..., demeurant tous ... (7e), 7 / de la société SICRA, dont le siège social est à Centra 307 Chevilly-Larue, ...
6137265fcd5801467742510f
3 février 1998
Mathieu X..., 5°/ de M.
JAF
6a161057cdc6046d47089ed2
26 mai 2026
○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 26 Mai 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice LECLERCQ, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Lara
6137222acd580146773fac06
Société Industrielle de Constructions Rapides SNC au capital de 28 millions de francs, immatriculée au RCS de Créteil sous le n° B 300 939 113, dont le siège social est sis ..., Centra 307 à Chevilly-Larue
Chambre 3-3
633fc2aae633183e2ee1775f
6 octobre 2022
LE CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS Me Gilles MATHIEU Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2402013_20240404
4 avril 2024
La société " Mathieu " a déposé des offres pour les lots 4, 9 11 et 14.
civ2
613722bbcd58014677400bf8
11 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise, Mathilde X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu
Chambre 8/Section 1
67fff06402ef4af38960acb7
7 avril 2025
Oralement à l'audience, la SCI MATHIEU 58, représentée par son gérant, M. [O] [G], sollicite du juge de l'exécution qu'il rejette les délais sollicités. Elle soutient que M.
4e Chambre A
6031fcd547e14f351dd7bf49
24 mai 2018
Mathieu D... et son épouse Mme Christelle F..., M. Jean-Vincent D... et son épouse Mme Geneviève E..., la SCI FC, et M.
6253cabfbd3db21cbdd8bee4
30 mai 2008
Matthieu X... ...
6253cb5abd3db21cbdd8d5bf
27 janvier 2011
. ***** Monsieur Guillaume X...et Madame Virginie Z...se sont mariés le 1er octobre 2005 à BOUVIGNY BOYEFFLES, sans contrat préalable, et un enfant est issu de cette union : Mathias, né le 5 février
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