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54 résultats pour « Matthieu BARBE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

clients suivants : a) Les organismes d'habitations à loyer modéré mentionnés à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation, les sociétés d'économie mixte mentionnées à l'article L. 481-1 du même code, la société anonyme Sainte-Barbe

Article 2

—

clients suivants : a) Les organismes d'habitations à loyer modéré mentionnés à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation, les sociétés d'économie mixte mentionnées à l'article L. 481-1 du même code, la société anonyme Sainte-Barbe

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser à DGCIS (secrétariat général), 67, rue Barbès, BP 80001, 94200 Ivry-sur-Seine Cedex. Pour plus d'informations : www.pme.gouv.fr.

Article Annexe VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser à DGCIS (secrétariat général), 67, rue Barbès, BP 80001, 94200 Ivry-sur-Seine Cedex. Pour plus d'informations : www.pme.gouv.fr.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser à DGCIS (secrétariat général), 67, rue Barbès, BP 80001, 94200 Ivry-sur-Seine Cedex. Pour plus d'informations : www.pme.gouv.fr.

Article 2

—

physiques, à leurs clients suivants : a) les organismes d'habitations à loyer modéré visés à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation, les sociétés d'économie mixte visées à l'article L. 481-1 du même code, la société anonyme Sainte-Barbe

Article L411-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 18

Code de la construction et de l'habitation

Les bailleurs sociaux retenus pour l'application du présent article sont : 1° Les organismes d'habitations à loyer modéré visés à l'article L. 411-2 ; 2° Les sociétés d'économie mixte visées à l'article L. 481-1 ; 3° La société anonyme Sainte Barbe ;

Article ANNEXE

—

Saint-Clément-de-Rivière 34248 Sainte-Croix-de-Quintillargues 34249 Saint-Drézéry 34255 Saint-Gély-du-Fesc 34256 Saint-Geniès-des-Mourgues 34259 Saint-Georges-d'Orques 34266 Saint-Jean-de-Cuculles 34270 Saint-Jean-de-Védas 34276 Saint-Mathieu-de-Tréviers

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

Pour exercer ce droit, veuillez vous adresser DGCIS (secrétariat général), 67, rue Barbès, BP 80001, 94200 Ivry-sur-Seine Cedex. Pour plus d'informations : www.pme.gouv.fr.

Article ANNEXE

—

Tosser-ar-C'Honifled, à Ros-Even. 29 Plomeur Dolmen de Lestrigniou. 29 Plounéour-Trez Menhir sud de Pontusval ou de Men-Oignon. 29 Poullan-sur-Mer Allée couverte de Ty-ar-C'Horriquet, à Lesconil. 29 Plougonvelin Abbaye Saint-Mathieu

Article Annexe

—

et poste de redressement (ancienne sous-station Duhesme) : 52, rue Duhesme. 43 Poste haute tension établi à l'emplacement de l'ancienne sous-station Lamarck : 70 bis, avenue de Saint-Ouen, et 162 bis, rue Lamarck. 44 Ancienne sous-station Barbès

Article Annexe I

—

Evers-Silitex/Evers Isolation, rue Henri-Tournon, 76113 Epouville : de 1950 à 1996 ; - 1, rue de l'Avenir, BP 294, 76124 Le Grand-Quevilly : de 1978 à 1996 ; Ferodo/Valeo, route de Bueil, 27640 Breuilpont : de 1970 à 1988 ; ISOMARBAT, 57/59, rue Armand-Barbès

Article ANNEXE

—

14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14357 Lassy. 14361 Lénault. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14388 Maisoncelles-la-Jourdan. 14404 Martainville. 14407 Mathieu

Article Annexe

—

Les vêtements requis pour chaque classe d'environnement sont décrits ci-dessous : - classe D: les cheveux et, le cas échéant, la barbe sont couverts. Un vêtement protecteur normal et des chaussures ou des couvre-chaussures adaptés sont portés.

Article TABLEAU A

—

Fanons ou barbes de baleine (Marchand de) en gros. Fer en barres (Marchand de) en gros. - Celui qui vend habituellement par parties d'au moins cinq cents kilogrammes. Fleurets et filoselle (Marchand de) en gros. Fromages secs (Marchand de) en gros.

Article Annexe

—

Département du Val-de-Marne : Ivry-sur-Seine : 146 Dépôt d'autobus : 36, rue Pierre-Curie et 47, rue Barbès. Maisons-Alfort : 147 Terrain et construction : 8, rue Bourgelat.

LEGIARTI000050672738

—

S4 2021_03_53-02 Pays de la Loire Mayenne 2021_LOT3_ZN_53_03 Désertines ORANGE 1 Launay 414068 6825334 2021_LOT3_ZN_53_03_S4 1 2021_03_72-01 Pays de la Loire Sarthe 2021_LOT1_ZN_72_05 Nouans BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 1, rue Sainte Barbe

Article Annexe I (suite)

—

Equemauville 14 Calvados Eterville 14 Calvados Fontaine-Etoupefour 14 Calvados Frénouville 14 Calvados Gonneville-sur-Honfleur 14 Calvados Langrune-sur-Mer 14 Calvados Lion-sur-Mer 14 Calvados Mathieu

Article Annexe I

—

Anthyllis barba-jovis Arbuste d'argent, Barbe de Jupiter. Apium repens Ache rampante. Aquilegia alpina Ancolie des Alpes. Aquilegia bertolonii Ancolie de Bertoloni. Aquilegia viscosa Ancolie des Causses.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

2e circonscription Cantons de : Aixe-sur-Vienne, Châlus, Limoges-Condat, Limoges-Emailleurs, Nexon, Oradour-sur-Vayres, Pierre-Buffière, Rochechouart, Saint-Germain-les-Belles, Saint-Junien Est, Saint-Junien Ouest, Saint-Laurent-sur-Gorre, Saint-Mathieu

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