X... coupable d'agression sexuelle sur les personnes de A..., B..., C..., D..., E... et F... ; " aux motifs qu'il résulte de l'ensemble des éléments du dossier que la première fois que Mickaël X...

vrai, ne lui conférait pas d'emblée une quelconque autorité sur lui ; que les déclarations constantes de Mickaël A..., qui a indiqué avoir été contraint de faire une fellation à Daniel X..., celui-ci

ne lui permettent pas de travestir la réalité ; que Frédéric Y... a également confirmé les faits d'agression sexuelle commis sur Mickaël Y... par Jean-Luc X... ; "alors que la violence, contrainte,

qu'il avait utilisé pour les deux premières pièces de bois, pour effectuer pour les suivantes un "travail arrêté" alors que ce n'était absolument pas nécessaire ; qu'il indique que l'initiative de Mickaël

loi ou le règlement, soit commis une faute caractérisée et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elle ne pouvait ignorer ; que les expertises réalisées ont conclu à la mort de Mickaël

Mickaël, - Y... Z...

Michaël, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 22 décembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'actes de torture et de barbarie

"alors, enfin, que l'autorité s'apprécie de façon concrète et ne peut pas être déduite de la seule différence d'âge ou du fait que Catherine X... était, au moment des faits, la concubine du père de Mickaël

Mickaël, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 6 décembre 1994, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, avec maintien

Mickaël, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 23 novembre 1993, qui a déclaré irrecevable son appel contre un jugement du tribunal correctionnel du 19 avril 1993 qui le

Y... coupable de violences en réunion n'ayant pas entraîné pour la victime, Mickaël Z..., d'incapacité totale de travail de plus de huit jours, a condamné Ali X...

B... et A... que ce dernier au volant d'un véhicule 205 GTI et Mickaël Y... circulaient ensemble dans la même direction depuis Lingevres ; qu'avant l'accident M.

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 12 décembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Mickaële Y..., pour dénonciation calomnieuse, a

X..., gérant de la société Dauphiné Cloisons, s'est porté caution des engagements de cette société envers la société Etablissements Michal André (la société Michal) ; que la société Dauphiné Cloisons ayant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Michal André, société anonyme, dont le siège est ...

Z..., Mickaël Joseph A..., Luderx Jean-Gabriel B..., Fabrice Angelo Romano C..., Yannick D..., David E...

X... et la famille de celui-ci, René X..., père de Mickaël lui a à plusieurs reprises imposé des attouchements sexuels dans les circonstances suivantes : - dans le garage, alors que Mïckaël était parti

Michaël Heinrich Otto, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 décembre 2002, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande