AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Pompes Essa Mico, dont le siège social est ... à Carrières-sur-Seine

Mme F... fait valoir être professeur de portugais, avoir exercé dans deux lycées à [...] et [...] en 2018, être micro-entrepreneur et faire de la formation dans une entreprise à [...].

Paul A..., domicilié ..., agissant en qualité de gérant de la société Vestron et la société Kit Micro, 2 / la société Vestron, société à responsabilité limitée, dont le siège ... et actuellement est

[G], salarié de la société de droit français Ingram micro, détaché en Espagne au sein de la société de droit espagnol Ingram micro SLU, a démissionné le 24 mai 2012. 2.

deux demandeurs ; Sur les faits ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Jean-Claude Z... et Evelyne A..., respectivement président du conseil d'administration et administrateur de la SA Micro

vérité des faits imputés, auraient pu croire en l'exactitude de ceux-ci, la Cour d'appel a violé les textes visés au moyen ; 3) " alors que, au reste, en considérant que la présence effective d'un micro

étaient erronés, qu'en effet, d'abord, les sièges sociaux des sociétés Vestron et Kit micro sont erronés, que la requête vise la société Vestron, sise ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), que, depuis

[U] fait valoir qu'il a assuré des missions d'interprétariat dans le domaine médico-social et juridique et qu'il a créé en septembre 2021 une micro-entreprise de traduction et d'interprétariat au sein

l'entreprise qui n'a pu s'adapter aux nouvelles exigences technologiques afférentes à cet emploi ; qu'en l'espèce, il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué, qu'à la suite de l'achat d'un micro-ordinateur

entreprise-dommage" ; qu'elle a perçu une certaine somme, déduction faite d'un coefficient de vétusté, de la non-garantie des frais de mise en conformité des installations frigorifiques et de la pose de micro-pieux

se maintenir sur un marché ; qu'en retenant en l'espèce que la société La Française des jeux avait enfreint les dispositions de l'article L. 420-2 du Code de commerce sur le marché de la maintenance micro-informatique

Seine), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la SARL CEI, de la SARL 3A3 Technologie, de la SARL 3A Technologie Computer, de la SARL Vestron, de la SARL Karma et de la société Kit Micro

de nouveaux désordres après la signature du protocole d'accord a préconisé, comme les deux bureaux d'études, la solution de reprise en sous-oeuvre par micro-pieux ; qu'en refusant néanmoins de retenir

Madeleine Y..., se trouvait en état de divagation et n'était plus régulièrement vacciné contre la rage depuis cinq mois, que ce chien, étant sous la garde du prévenu, s'était échappé de l'enceinte de la micro-centrale

pas avoir, ensemble et en entretenant notamment l'un et l'autre des relations tant avec les vendeurs qu'avec les acheteurs de ces biens, exploité le fonds de commerce possédé par la société Génération Micro

ensuite celui-ci des contraintes techniques de la chose vendue et de son aptitude à atteindre le but recherché; qu'en énonçant que la société OST, qui n'a pas installé le matériel Multix 25 dont un des micro-interrupteurs

entraîné la transformation du poste de chef-programmatrice occupé par Mme X... en un poste polyvalent qui devait être occupé par une personne possédant parfaitement l'anglais et ayant de bonnes notions de micro-informatique

Ransac, conseiller, les observations de Me Ricard, avocat de la société Pompes Essa Mico, de Me Blondel, avocat de M.

rapport l'accompagnant, que le 22 décembre 2002, à 11 heures 50, Laurent X... se trouvait place Jeanne d'Arc à Paris 75013, et proférait des cris et vociférations sur la voie publique à l'aide d'un micro

Une enquête a été ouverte, sur plainte de quatre personnes, pour des lésions apparues à l'occasion d'actes soit de cryolipolyse, soit de micro-needling prodigués dans des centres de soins esthétiques créés