CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 151 résultats pour « Miloudi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269ccd58014677427054

Cassation

25 avril 2006

25 avril 2006

chef de chantier, Fabrice Z..., s'étant contenté de l'afficher " sur la baraque " ; que, si des fiches de sécurité avaient été remises à Fabrice Z..., celui-ci, non seulement a donné instructions à Miloud

Source officielle

Page 2 sur 58

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137264ecd5801467742486e

Cassation

14 octobre 2003

14 octobre 2003

constatations techniques au moment des faits, qu'ils contestent sans justifier d'alibis sérieux et vérifiables, sont de nature à établir la réalité du dessein criminel que Christophe X..., Roland Y... et Miloud

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008012092

Admin. suprême

27 avril 1998

27 avril 1998

Miloudi Y..., demeurant ..., à la Ferté-Milon (02460) ; M.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008026322

Admin. suprême

28 juin 2002

28 juin 2002

Milhoud X..., ; M.

Source officielle
CC

civ1

613723e3cd5801467740f716

Cassation

25 février 2003

25 février 2003

l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, tels qu'ils sont énoncés au mémoire ampliatif et reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 mai 2000), que la société Groupe Milhoud

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402973_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Authentic Design, représentée par Me Farouk Miloudi, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69d9e136cdc6046d47d99890

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[N] [P] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 09 Avril 2026 à 15h46 ; VU les avis d'audience délivrés le 9 avril 2026 à l'intéressé, à Maître Karima MIMOUNI, avocat de permanence, à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b02a

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

El Miloud Y... est opposable à son employeur.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69d744a6cdc6046d479c8cb1

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[D] [C] par voie électronique reçue au greffe de la cour le 07 Avril 2026 à 19h25 ; VU les avis d'audience délivrés le 8 avril 2026 à l'intéressé, à Maître Karima MIMOUNI, avocat de permanence, à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be83

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Miloud X... de toutes ses demandes. M. Miloud X... a fait appel le 28 février 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd9271b

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Au surplus, Miloud Z... est atteint d'une hépatite C et son état de santé est incompatible avec un maintien en rétention.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008084652

Admin. suprême

20 octobre 2000

20 octobre 2000

EL MILOUD, demeurant lotissement Lalej n°11, rue A3 Lazaret Oujda (Maroc) ; M. X...

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245b4

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

Miloudi, - Y...

Source officielle
?

ADLC

ADLC:26-DCC-74

droit de la concurrence

24 mars 2026

24 mars 2026

Elie-Dan Mimouni et Nathaniel Bern

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcc4

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

Miloud, Né le 25 décembre 1976 à BEAUMONT SUR OISE, Fils de X... Hanafi et de Y...

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008072060

Admin. suprême

12 octobre 2001

12 octobre 2001

Mohammed MILOUD X..., demeurant chez M. Bouchaïb Miloud X..., ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b7

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

BOYER, greffier avons entendu: Miloud X...

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed17

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno Le GRIEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : MAHBOUB El Miloudi

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c09

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Miloud, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 3 janvier 2001, qui, après relaxe de Philippe Y..., notamment du chef de blessures involontaires

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210063

Cassation

25 janvier 2018

25 janvier 2018

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté les ayants droit de Monsieur Miloud Z... de leur demande en reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur

Source officielle