X... était amenée, étant enfant, à se tourner vers son père et à rechercher ce dernier, lequel profitant de son ascendant de père et d'adulte ainsi que de la naïveté d'une petite fille, a abusé de ce que

par Malahouka, supposés venir de stocks résultant de la récupération de véhicules volés revendus par les assurances, pouvaient être à des prix vraissemblables, mais le demandeur faisait preuve d'une naïveté

pourvoi, d'une part, que le vol, si minime soit-il dans sa valeur, est constitutif de faute grave ; que l'arrêt attaqué, d'une part, relevait que même pour un chef de service, l'établissement d'une fiche navette

sa prise de poste ; que la cour d'appel a constaté que ces retards étaient établis et retenu que ni les conditions de mise en place de la pointeuse, ni les perturbations dans le fonctionnement de la navette

de viol ; "aux motifs que les faits, objet de ces accusations, constituent des pénétrations sexuelles et qu'il apparaît qu'ils ont pu être commis par Nazario X... par la surprise en abusant de la naïveté

société Expertima, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 9 février 2016 par la cour d'appel de Metz, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Natech

Au 31 mars 2010, la société Airelle a complètement cessé son activité précédente de navettes.

Mme [O] ajoute que la durée du trajet entre son domicile et son lieu de travail était passé de 16 minutes à 1 h 07 et que l' employeur ne l'a pas informée de la possibilité d'utiliser une navette pour

Grimaldi, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de la société Emile Nave, de la SCP Gatineau, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

X... et de la tromper en prétendant connaître sa mère ; qu'il a surpris son consentement en profitant, en connaissance de cause, de la timidité et de la naïveté de la victime en matière sexuelle pour parvenir

commerce successivement en qualité d'administrateur provisoire de la SARL SNE La Caille des Vosges (la SARL) puis d'administrateur judiciaire de la SCEA La Caille des Vosges (la SCEA) et de la SCI du Pré Navez

et compacter les immondices ; que le dossier et les débats ont, au contraire, établi que le transport effectué par Daniel Z..., le vendredi 13 février 1998, consistait à transporter, par plusieurs navettes

Bassirou Z... pour la regretter, et, malgré une moindre facilité, ont poursuivi cette activité illicite après leur mutation au terminal F en profitant des facilités de circulation des passagers par navettes

Elle a pris, directement puis par l’intermédiaire de son conseil, l’attache de la RTM, puis de la société MCLEANS, intervenant comme mandataire du Club de protection et d’indemnisation de la navette “[

véhicule de Franck X... était impliqué dans l'accident, dû à une perte de contrôle à plus de 100 km/ heure ; que l'identité du conducteur était discutée ; que Franck X... avait pris le volant en quittant Naves

directement par Pierrot Z..., la licence de 4ème catégorie détenue pour cet établissement par le propriétaire des lieux; que le prévenu a protesté de sa bonne foi, admettant tout au plus avoir fait preuve de naïveté

décision de non-lieu, laquelle en conséquence sera confirmée " (arrêt attaqué, p. 5, alinéas 3 et 4, et p. 6, alinéas 1 à 3 ) ; "alors que la société Aromes soutenait, dans son mémoire, que " la naïveté

prestations inexistantes, et les actions négatives, refus d'accomplir les obligations légales à l'égard d'un client, au demeurant ignorant de son droit sur ce point, en utilisant la gentillesse, la naïveté