relatives au système d'assainissement collectif mentionnées au II de l'article L. 2224-8 ; 17° Les dépenses liées à la police de la salubrité visées à l'article L. 2213-30 ; 18° Les frais d'établissement et de conservation des plans d'alignement et de nivellement

Article Annexe

—

effectue, sous les directives du chef de chantier et en tenant compte des implantations, de la nature du sol et de la puissance de l'engin, des terrassements, des travaux d'extraction et de chargement de matériaux, la mise en place de matériaux, le nivellement

Article ANNEXE

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Bassin Adour-Nive-Nivelle COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés L'Adour. A l'aval du ruisseau du Hourclat. Pyrénées-Atlantiques, Landes, Gers, Hautes- Pyrénées. Le Luy.

Article Annexe II

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Concours, expositions et lieux de vente d'animaux Chapitre Ier Foires et marchés. 1. a) Les foires et marchés de bestiaux et de chèvres visés aux articles 280 à 283 du code rural doivent : -disposer d'emplacements nivelés sans pente excessive présentant

LEGIARTI000022449911

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228 bis T ALL 1 Triangle de Marienau TNP 1 TNP 2 TNP 3 TNP 4 Amodiation du Warndt Emmersweiler T ALL 2 T ALL 3 T GTI 1 T GTI 2 Triangle de Marienau TNP 8 TNP 9 TNP 10 Réseaux de nivellement

Article ANNEXE

—

Charente-Maritime Bassin Adour-Nive-Nivelle COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés L'Adour. En aval de l'hôtellerie de Payolle, commune de Campan (Hautes-Pyrénées). Hautes-Pyrénées, Gers, Landes, Pyrénées-Atlantiques.

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Une échelle limnimétrique rattachée au nivellement général de la France sera scellée à proximité du déversoir ; b) Le dispositif de décharge sera constitué par (23)...... ; Il présentera une section de...... en position d'ouverture maximale.

Article 1

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Maresquel-Ecquemicourt, Marles-les-Mines, Maroeuil, Marquion, Marquise, Mazingarbe, Menneville, Mercatel, Mericourt, Merlimont, Meurchin, Monchy-le-Preux, Mont-Bernanchon, Montigny-en-Gohelle, Mont-Saint-Eloi, Montreuil, Morchies, Muncq-Nieurlet, Nivelle

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Nivelle Du pont d'Ascaïn à l'Océan. Olhagarry. Saison ou Gave-de-Mauléon D'Osserain à son embouchure dans le Gave d'Oléron. Point de navigation par bateaux. Néant. PYRENEES (-HAUTES).

Article Annexe

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La Nivelle. 0lhagaray. La Bidassoa. Pont de Béhobie. Département de l'Aude Robine ou canal d'Aude à la Nouvelle. Ecluse de Mandirac. Rigole ou épanchoir de Mandirac. Borne d'emprise n° 4, située à 545 m du canal.

Article Annexe I-B

—

Elles sont convenablement entretenues et présentent une surface de roulement nivelée, exempte d'obstacles.

Article Annexe

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Préalablement à la mise en exploitation de la carrière, l'exploitant est tenu de placer : - des bornes permettant de déterminer le périmètre de la surface d'emprise de l'exploitation ; - une ou des bornes de nivellement matérialisant la cote NGF du fond

Article Annexe I (suite)

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Mons-en-Pévèle 59 Nord Montigny-en-Ostrevent 59 Nord Mortagne-du-Nord 59 Nord Mouchin 59 Nord Neuf-Mesnil 59 Nord La Neuville 59 Nord Neuville-Saint-Rémy 59 Nord Neuville-sur-Escaut 59 Nord Nivelle

Article Annexe I (suite)

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Pyrénées-Atlantiques Pau 64 Pyrénées-Atlantiques Poey-de-Lescar 64 Pyrénées-Atlantiques Rontignon 64 Pyrénées-Atlantiques Saint-Abit 64 Pyrénées-Atlantiques Saint-Jammes 64 Pyrénées-Atlantiques Saint-Pée-sur-Nivelle

Article Annexe I

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Les voies et aires de circulation sont convenablement entretenues et présentent une surface de roulement nivelée exempte de trous, de saillies ou d'autres obstacles.

LEGIARTI000033202197

—

En fin de bail ou en fin d'autorisation, le locataire peut être tenu d'enlever les huttes, tonnes, gabions ou installations et de niveler convenablement le terrain.

Article Annexe I-A

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Elles sont convenablement entretenues et présentent une surface de roulement nivelée, exempte d'obstacles.

Article Annexe

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départemental des affaires maritimes ; la distance entre les postes ne peut en aucun cas être inférieure à 150 mètres ; en fin de bail ou en fin d'autorisation, le locataire peut être tenu d'enlever les huttes, tonnes, gabions ou installations et de niveler

LEGIARTI000025402875

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. ― Repérage du niveau de l'eau de la retenue : il sera posé, aux frais du concessionnaire et aux points désignés par le service chargé de la police des eaux, un repère définitif et invariable rattaché au nivellement général de la France et associé à

LEGIARTI000028181592

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de Garot à Belin-Beliet L. 2_176 | S2260500 | Le ruisseau de Lacanau : tout le cours Côtiers basques L. 2_104 | S50-0400 | L'Uhabia : tout le cours L. 2_122 | S5200770 | L'Opalazioko Erreka : tout le cours L. 2_123 | S52-0400 | La Nivelle

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