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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e455832
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 7], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e455834
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB ») situé au [Localité 8], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e45584a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 7], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029214486
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Hauts-de-Seine de lui accorder le concours de la force publique pour l'exécution de l'ordonnance du juge des référés du tribunal de grande instance de Nanterre du 29 janvier 2008 ordonnant l'expulsion de la SARL OKA
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69739170cdc6046d476ede5a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
------------ Madame [Z] [U] [S] C/ Monsieur [K] [P], décédé [A], Madame [N] [I] veuve [A] Monsieur [V] [A], Madame [E] [B] [A] --------------------- N° RG 25/03353 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OK4A
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e455838
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 7], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e45583c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB ») situé au [Localité 8], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0703DEC003763397
3 juillet 2001
3 juillet 2001
inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 37633/97 by Abdulhalim OKTA
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c7790d808eb34e45583a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 7], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e45583e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB ») situé au [Localité 8], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e455842
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 9], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e455844
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 7], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e455846
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cette réorganisation avait notamment pour objectif de regrouper des services sur le site d'Okabé (« OKB «) situé au [Localité 10], dont le service paie géré par la société SODEC jusqu'alors basé sur le
Source officielle4e chambre civile
6319874751eeae4f1309d19e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Liu-Marie KOPP substituant Me Marie-Josèphe LAURENT, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [P] [O] né le 26 Septembre 1968 à Sidi Okba
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11850
30 janvier 2018
30 janvier 2018
margin-bottom:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 215 Février 2018 Oktar
Source officielleTrib. de Commerce
69a164fccdc6046d47e6b731
4 avril 2025
4 avril 2025
2) ; Que la situation N°1 correspondant à la facture n°210015, fait état d'un montant de 10 500 euros TTC, correspondant au devis n°210069 pour un chantier à [Localité 4] pour le centre commercial OKABE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1002JUD003593204
2 octobre 2008
2 octobre 2008
The applicant was born in 1939 and lives in Okha, a town in the Sakhalin Region. 5. The applicant owned a flat in a decrepit house.
Source officielleRéférés
68643af80bb2f8a66ca6463d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DU 01 Juillet 2025 Minute numéro : N° RG 25/00286 - N° Portalis DB3U-W-B7J-OKAB Code NAC : 30B S.C.I. F2R C/ S.A.S.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-141078
19 juin 2013
19 juin 2013
2012 SAROHAN, requête n o 11980/07 13/11/2012 SOYTAS, requête n o 18328/07 15/06/2010 OZAN, requête n o 316/08 16/10/2012 ASLAN, requête n o 3401/08 06/07/2010 USTAOGLU, requête n o 16298/08 18/09/2012 OKSAS
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2406965_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
B, ressortissant camerounais né le 25 novembre 1953 à Okoa-Mbamkono (Région du Centre) indique avoir bénéficié d'un titre de séjour portant la mention " vie privée et familiale " valable jusqu'au 2
Source officiellePage 2 sur 6