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2 474 résultats pour « Olivier AMANN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

6719e51e5857dd64cbdaa758

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

rendu le 20 janvier 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 19/00098 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier

Source officielle
CA

6e chambre

603711cce5a8f3ac367ed0d4

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

Janvier 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 13/08945 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Florence GUARY de l'Association LEANDRI ET ASSOCIES Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6628a182b2cb67000826a707

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

DE CREDIT MUTUEL BOULOGNE JEAN BAPTISTE CLEMENT [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Maître Olivier AMANN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 116 - N° du dossier E0001ZJM

Source officielle
CA

13e chambre

628490c8498a54057d10308f

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Décembre 2020 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6ème N° RG : 2020F00790 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-Baptiste DEVYS Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

670f586a4ad0d5ee7d7e5e4e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Jugement rendu le 26 Mars 2024 par le TJ de PONTOISE N° RG : 23/00014 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie LAINEE Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN Me Olivier

Source officielle
CA

16e chambre

5fd940f71c0e822756a68b83

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

d'Instance de Boulogne-Billancourt N° RG : 1118000060 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19 03 2020 à : Me Jean-françois PERET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Olivier

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

63d0d65381a7b805de12b832

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[K] aux entiers dépens de première instance et aux entiers dépens de l'instance d'appel, dont distraction au profit de Maître Olivier Amann, avocat au Barreau de Versailles, en application de l'article

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67874f1ad61a5c2f4aa36570

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la cour : Jugement rendu le 20 Octobre 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 4 N° RG : 2022F095 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Olivier

Source officielle
TJ

TPX MLJ JCP REFERES

67f56eebbbf04ef7857bc3c2

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[H] [W] [Adresse 3] [Localité 9] non comparante, représentée par Maître Olivier AMANN, barreau de VERSAILLES COMPOSITION DU TRIBUNAL Sous la présidence de Christian SOUROU, Magistrat au tribunal

Source officielle
CA

16e chambre

6262489bb1a50c277d4c5d14

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 19/08362 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Olivier AMANN avocat au barreau de VERSAILLES Me Valérie LEGER de la

Source officielle
CA

12e chambre

6031ff3aaf6160376bb95ad8

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

Janvier 2017 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 2016F00436 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, Me Olivier

Source officielle
CA

12e chambre

5fda19cabecf0f5db1f59408

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

2018 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 0 N° Section : 0 N° RG : 2016F00504 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane CHOUTEAU Me Olivier

Source officielle
CA

13e chambre

6034d76b6ca8060262560486

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 02 N° Section : 00 N° RG : 2010F02547 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 15.09.2016 à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Olivier

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

658dd00ee5473c8abb61c7d0

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[T] [A] DEMANDEUR Monsieur [G] [Y], né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7] (78), demeurant [Adresse 3], agissant en son nom et en qualité d’ayant droit de Madame [W] [Y] représenté par Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre famille 2-2

6711fb067603bf88a1884c85

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Septembre 2021 par le Juge aux affaires familiales de VERSAILLES N° RG : 20/00118 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : 17.10.2024 à : Me Yves BEDDOUK Me Sylvie MAIO Me Olivier

Source officielle
CA

12e chambre

63d37b33d1bc2605de4b4cf7

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

rendu le 05 Mai 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 2020F00460 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67ecc5cc955548e0aba48f78

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

le Juge des contentieux de la protection de [Localité 9] N° RG : 11 18-0005 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 01.04.25 à : Me Anne-Laure DUMEAU Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6960a883cdc6046d47b71acb

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TJ de [Localité 10] N° RG : 24/00657 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 08.01.2026 à : Me Pierre-antoine CALS, avocat au barreau de VERSAILLES (719) Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6960a870cdc6046d47b7198b

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Anne-laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES, (628) Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES (627) x2 Me Stéphanie TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES, (619) Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

686df87cbdbdd86396f38ffb

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

FIDUCIAL EXPERTISE), prise en la personne de son représentant légal en exerce, domicilié en cette qualité au siège social sis N° SIRET : 552 108 722 [Adresse 4] [Localité 7] représentés par Me Olivier

Source officielle

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