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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61609e54264c7ed035b03c81
6 février 2014
1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 FEVRIER 2014 DT N° 2014/076 Rôle N° 13/01104 [B] [J] C/ [D] [Q] épouse [V] Grosse délivrée le : à : Me Olivier
1re Chambre A
615e0e74c25a97f0381f56b7
9 septembre 2014
C/ SA CLINIQUE [1] Grosse délivrée le : à :ME JAUFFRES ME BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
17e Chambre
60356ba3afbed992a97dcb2f
28 avril 2016
ARRÊT SUR CONTREDIT DU 28 AVRIL 2016 N°2016/ NT/FP-D Rôle N° 15/18392 Société DEBAIRA YACHTING LIMITED C/ [N] [G] Grosse délivrée le : à : Me Olivier
Chambre 1-1
665aba4397d592000810733d
15 janvier 2024
[G] [U] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Henri ROBERTY, avocat au barreau de GRASSE Mme
6163278c33484180ee7228a5
4 octobre 2011
MF Rôle N° 09/17284 SARL CREATIONS ET PARFUMS C/ [I] [P] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Pierre PICAVET, avocat au barreau de GRASSE
Chambre 1-3
67f0bdfa2b128a2997685724
4 avril 2025
LE CLOS DES OLIVIERS A.S.L. LE CLOS DES OLIVIERS Compagnie d'assurance AREAS S.A.S.
6451fabe48616ed0f8cd4e9e
2 mai 2023
Décision déférée, Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 14 Mars 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 17/01001.
665eae7cb5277b0008894137
16 avril 2024
[B] [C] Représentant : Me Mélanie GANASSI de la SELARL LORENZI GANASSI AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Appelant M.
Pôle 4 - Chambre 9
603702370c57ad9d1aa1050a
25 juin 2015
-Tribunal d'Instance de MELUN - RG n° 11-11-002080 APPELANT Monsieur [Q] [M] né le[Date naissance 1]/1959 à [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Dominique OLIVIER
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027410911
15 mai 2013
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
15e Chambre A
615e0e62c25a97f0381f55cd
19 décembre 2014
, assisté de Me Olivier RIFFAUD-LONGUESPE, avocat au barreau de GRASSE ETAT FRANCAIS TRESOR PUBLIC DE MARSEILLE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, demeurant
61626b94e62f7c490f224e8f
15 novembre 2013
Grosse délivrée le : à : la SELARL ESSNER la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de GRASSE
Cour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb3d
23 février 2007
né le 13 Juillet 1941 à GRASSE (06), demeurant...- ...-06400 CANNES représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Olivier BRIS, avocat au barreau de GRASSE Madame Tuula anneli A..
soc
61372309cd58014677404a0c
8 avril 1998
Franck, Olivier X..., demeurant ...
2ème Chambre
DTA_2205308_20250425
25 avril 2025
Par un arrêté en date du 24 mai 2022, le maire de la commune de Grasse a accordé ledit permis.
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454234.20211230
30 décembre 2021
D et appels incidents de l'ONIAM et du centre hospitalier de Grasse, ramené à 54 300 euros la somme que l'ONIAM a été condamné à verser à M.
4ème chambre 2ème section
678172dd6d34da2cbdcda0d5
9 janvier 2025
DEMANDEURS Monsieur [O] [K] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Bertrand CHATELAIN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C0384, et par Me Henri ROBERTY, avocat au barreau de GRASSE
6253ca6fbd3db21cbdd8b04a
16 novembre 2007
Grosse délivrée le : à : COHEN JAUFFRES réf Décision déférée à la Cour : Jugement du juge de l' exécution du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
616294cedb5ccebfe3f3a5c6
24 mai 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
616343f588dc29ccde27f0a4
27 mai 2011
TGI DE GRASSE, demeurant Tribunal de Grande Instance - 37 avenue Pierre Sémard - 06130 GRASSE pour dénonce *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Avril 2011 en audience
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