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968 résultats pour « Oudot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2200721_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Metier, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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TA

6ème Chambre

DTA_2200723_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

, ainsi qu'aux entiers dépens s'il y en a ; 4°) de rejeter l'ensemble des demandes présentées par le centre hospitalier Pierre Oudot.

Source officielle
CE

6ème / 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000030445572

Admin. suprême

27 mars 2015

27 mars 2015

A...versera au centre hospitalier Pierre Oudot la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Article 4 : Les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403896_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Bracq, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le nouveau cadre de gestion du temps de travail et d'organisation des activités des psychologues présenté en réunion par le centre hospitalier Pierre Oudot

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207363_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Mme A exerce les fonctions d'aide-soignante, au sein du centre hospitalier Pierre Oudot.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2301570_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

- les observations de Me Metier, représentant le Centre Hospitalier Pierre Oudot. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460010.20220923

Admin. suprême

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Article 4 : Le centre hospitalier Pierre Oudot versera à Mme A la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2408093_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

le centre hospitalier Pierre Oudot à verser à M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204703_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 26 juillet 2022 et le 17 mai 2023, Mme A C B, représentée par Me Fortin demande au tribunal : 1°) d'ordonner au centre hospitalier Pierre Oudot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2203181_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

1702208 du 3 décembre 2019, le tribunal administratif de Grenoble a déchargé la SAS Almérys de l'obligation de payer la somme de 7 593,62 euros et d'autre part a enjoint au centre hospitalier Pierre Oudot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2202784_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

1°) d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, relative aux conditions de sa prise en charge au centre hospitalier Pierre Oudot

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202070_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Nallet-Rosado, substituant Me Tissot, représentant le centre hospitalier Pierre Oudot. 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107638_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier Pierre Oudot une somme d'un montant de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02694_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Par une décision du 15 décembre 2020, le directeur du centre hospitalier Pierre Oudot a prononcé à l'encontre de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106263_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

C est psychologue, employé par le centre hospitalier Pierre Oudot en vertu d'un contrat à durée indéterminée.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106264_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme A est psychologue titulaire, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106266_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme A C est psychologue, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot en vertu d'un contrat.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106267_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme A est psychologue titulaire, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106268_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme B est psychologue, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot en vertu d'un contrat.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106269_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Mme B est psychologue, employée par le centre hospitalier Pierre Oudot en vertu d'un contrat.

Source officielle