Patrick AAAA..., domicilié [...]                                       , 102°/ M. Bruno BBBB..., domicilié [...]                                            , 103°/ M.

Il percevait un salaire brut mensuel de 1. 897, 30 €. Monsieur Bruno P..., né en 1971, a été embauché par la société KLARIUS en mars 1994, en qualité d'Ouvrier-chef d'équipe.

Bruno KKKKK..., 130°/ M. Samuel LLLLL..., 131°/ M. Bruno MMMMM..., 132°/ M. Michaël JJJ..., 133°/ M. Bruno NNNNN..., 134°/ M. Olivier OOOOO..., 135°/ M. Olivier FFFFF..., 136°/ M.

Patrick Soismier, - M. Janusz Stelart, - M. Marc Brunel, - Mme Isabelle Chauvet, - Mme Anne Lajeunesse, - M. Alain Nunziato, - M.

[N] [T] [Y] ASSURANCES - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET, greffier.

Patrick X... à payer à M. Bruno X... et Mme Nathalie, Y... épouse X... une somme de 2.890 euros en réparation du préjudice de jouissance qu'ils ont subi ; d'AVOIR condamné M.

Ligonie, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1997 par le conseil de prud'hommes de Nevers (section commerce), au profit : 1 / de Mme Sylvie K..., demeurant 17, les grandes Brunettes

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/08142 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YRJB Jugement du 09 Janvier 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Me Patrick COULON

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Thierry Z... du chef des crimes de meurtre et de meurtre précédé, accompagné ou suivi d'un autre crime, sur les personnes de Patricia

Patrick E... , Silvère A... et David B... des fins de la poursuite du chef de diffamation publique envers un particulier, et débouté MM.

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 2008, qui, après condamnation de Patrick Y... du chef de violences aggravées, s'est déclarée

. ; Mme Patricia XT..., demeurant ... ; Mme Danièle XO..., demeurant N° 1 Les Aubagnins Chemin Esprit Julien à Allauch (13190) ; M.

RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.

Bruno et Patrick Y... et géré par le cabinet Ravier rive droite, a assigné, après restitution des lieux, les bailleurs et l'agence immobilière en paiement de diverses sommes ; que M.

Gilbert P..., à Mme Catherine X..., à Mme Patricia Y..., à M. Patrick Z..., à M. Jean-Luc A..., à M. Thierry C..., à M. Alain D..., à M. Philippe E..., à Mme Catherine F..., à M. Olivier G..., à M.

Patrick Y...la somme de 100. 000 FCFP à titre de dommages-intérêts, * condamné M. Bruno X...à payer à M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 21/08241 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WMGF Notifiée le : Expédition à : Me Stéphane ANDREO - 2194 Maître Patrick LEDOUBLE

Aragon-Brunet, conseiller référendaire, rapporteur, MM. YJ..., AG..., BB..., T..., Zakine, Ferrieu, Monboisse, conseillers, MM. F..., Fontanaud, conseillers référendaires, M.

[N] [X] [C] né le 06 septembre 1982 à [Localité 1], de nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Juliette Bouquiaux substituant Me Patrick Berdugo, avocat au

par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 7 juin 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michel Z... dit Michel A... et de Patrick