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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
Monsieur David Patrick D... Monsieur Gérard Lucien D... Fils de Jean-Elie François D..., décédé Madame Clara RR... Madame Freddy RR... épouse PP...
Source officielleCour d'Appel
Fédérale de Crédit Mutuel de MAINE-ANJOU et BASSE NORMANDIEc/Epoux X
6253c853bd3db21cbdd84ee1
15 novembre 1999
15 novembre 1999
Hugo - 92593 LEVALLOIS PERRET cedex Régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception Non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS Monsieur Patrick GUILLEMIN
Source officiellesoc
6137224fcd580146773fbef2
24 janvier 1995
24 janvier 1995
Patrick YY..., demeurant ... à Saint-Fons (Rhône), 56 / de M. Manuel YZ..., demeurant rue de Bellevue, bâtiment E à Saint-Fons (Rhône), 57 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd8879d
29 août 2006
29 août 2006
Y... épouse Z... ... 97427 L' ETANG SALE LES HAUTS Représentant : Selarl GANGATE-DE BOISVILLIERS-RAPADY (avocat au barreau de ST-PIERRE) DÉFENDEUR AU RECOURS : Monsieur Célestin Z... ... 97450 ST LOUIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae78
13 mars 2008
13 mars 2008
représenté par la SCP DIVISIA- SENMARTIN, avoués à la Cour assisté de Me ANGLADE substituant la SCP DABIENS CELESTE KALCZYNSKI, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Patrick Y...
Source officielleChambre sociale 4-1
68f864ea5d3e42c22e13b8b1
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SARL SANIA MULTISERVICES, représentant : Me Komi NOMENYO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de MELUN, vestiaire : M70 - N° du dossier E000AHWP Intimée : Madame [F] [W], représentant : Me Célestin
Source officielle4eme Chambre Section 1
670a1188f178dc2492b0fccc
11 octobre 2024
11 octobre 2024
CELESTE VENANT AUX DROITS DE LA SAS ARIANE.NETWORK C/ [F] [I] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8522a
21 novembre 2000
21 novembre 2000
FINANCO ayant son siège au 2 quai de la Douane - 29603 BREST Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Non comparante (1) / 'Il Société FRANFINANCE ayant son siège au 3 rue Célestin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110579
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Célestin Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 mai 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b926ccdc6046d4720c84b
12 mai 2026
12 mai 2026
à l'utilisation des levures; * Procéder à toutes investigations utiles, y compris des analyses microbiologiques, chimiques et organoleptiques, sur les levures et les bières produites à partir de cellesci
Source officielleciv2
61372128cd580146773f1701
14 février 1990
14 février 1990
Joseph, Patrick Centaure, 13°) de Mme Madeleine, Bertille Centaure épouse Ramotte, 14°) de Mme Gilberte, Aimée Cetout, 15°) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e132
11 juin 2010
11 juin 2010
et Mme Patricia E... la même somme, condamné les consorts Z...
Source officiellePCP JCP ACR référé
679a80dbe9a46d1f5a76323b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
N° MINUTE : 4/2025 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 14 janvier 2025 DEMANDERESSE PARIS HABITAT OPH, [Adresse 1], représenté par Me Frédéric CATTONI, avocat au barreau de PARIS, 16 Quai des Célestins
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007770778
4 décembre 1992
4 décembre 1992
Patrick XQ..., demeurant Le Petit Guinée à Le Moule (97160) ; M.
Source officielle4ème chambre 2ème section
661436193bbdffcd9171a865
4 avril 2024
4 avril 2024
Prononcé par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La SARL RIMY exerce une activité de restauration sous l’enseigne LE PETIT CELESTIN
Source officiellecomm
613722b0cd58014677400280
4 juin 1996
4 juin 1996
Rosa, 58°/ Mme ZC..., Marie, Célestine Met, épouse XU... Rosa, demeurant ensemble Collège Jean Rostand, rue Richelieu, 73490 La Ravoire, 59°/ M.
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
17 juin 1992
.., demeurant place du Soleil, HLM à Crolles, Brignoud (Isère), 125°/ Mme Marie-Hélène BS..., demeurant ..., 126°/ Mme BT..., demeurant 57, galerie des Baladins à Grenoble (Isère), 127°/ Mme Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f29
26 octobre 2006
26 octobre 2006
représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués - N du dossier 0542021 Rep/assistant : Me Nathalie CELESTE, avocat au barreau de MONTPELLIER.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a83e95cdc6046d477cecc6
10 avril 2025
10 avril 2025
[V] [P] (PCL Audit), SRAS, CELESTE, VERBATEAM, CIC, Banque DELUBAC, BTP et BOUYGUES TELECOM.…… Le contenu des deux offres de reprise reçues par l'administrateur judiciaire a été exposé par ce dernier
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa87
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Signé par Monsieur Gérard LAMBREY, Président et Mademoiselle Patricia POGGI, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 2 sur 3