CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

32 résultats pour « Pelvoizin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2301131_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Henriot, rapporteur public, - et les observations de Me Pellevoizin, représentant le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6451fb9548616ed0f8cd50f2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

à [Localité 4] (44) demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représentée à l'audience par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Avocat postulant du Barreau de RENNES et ayant Me Corinne PELVOIZIN

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63b7cdc36b63637c907b7d3b

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

DAUGAN, LE QUERE, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Camille DELAHAYE, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur [R] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Corinne PELVOIZIN

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104655_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Met, rapporteur public, - ainsi que les observations de Me Pellevoizin, représentant le centre hospitalier Centre Bretagne, et celles de Me Gasmi, représentant la Relyens Mutual Insurance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2302676_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

mai, ce qui l'a empêché de la contester immédiatement ; * sa mère ne bénéficie pas des soins et traitements appropriés ; sa glycémie n'est pas contrôlée ni traitée ; - les observations de Me Pellevoizin

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e609477fe04f5cc67a5

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

: Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de NANTES - Pôle Social Références : 19/06450 **** APPELANTE : Madame [F] [W] [Adresse 3] [Localité 5] comparante, assistée de Me Corinne PELVOIZIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884919342d338c20d4ffce

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Demanderesse : Madame [V] [U] 79 Chemin de Bert 44600 SAINT-NAZAIRE Représentée par Maître Corinne PELVOIZIN, avocate au barreau de SAINT-NAZAIRE, substituée par Maître Adrien BRIAND, avocat au même barreau

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62c91ac9f3eafe9fcf075ff5

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

APPELANTE : Madame [N] [D] épouse [E] née le 30 Janvier 1951 à [Localité 6] (60) demeurant [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Adrien BRIAND substituant à l'audience Me Corinne PELVOIZIN

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6353889b513cb5adff9437be

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

demeurant [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Adrien BRIAND substituant à l'audience Me Corinne PELVOIZIN

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

642bbfe5d49e0104f58f01c3

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [T] [M] né le 22 Juillet 1968 à [Localité 4] (44) demeurant[Adresse 1] [Adresse 1] Ayant Me Corinne PELVOIZIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6162a32236ab09eb9a2fd7ee

Appel

7 février 2013

7 février 2013

2011 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau RG n° 09/01061 APPELANTE Me [Y] [D] - Mandataire liquidateur de SARL POWER SECURITE PRIVEE [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Corinne PELVOIZIN

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02582_20251117

Admin. Appel

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Frank, rapporteur public, - les observations de Me Pellevoisin, substituant Me Tamburini-Bonnefoy, représentant le centre hospitalier Sarthe et Loir, - et les observations de Me Guillou, représentant

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.