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1 373 résultats pour « Philippe CHRESTIA Expédition »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b8e

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

Madame Christine Y...épouse X... Expéditions le : 26 AVRIL 2017 S. C. P. SOREL Me Brigitte MERCIER T. G. I.

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007700015

Admin. suprême

13 janvier 1984

13 janvier 1984

JEAN-PAUL R..., BERNARD U..., CHRISTIAN Z..., MME ARLETTE XY..., MM. PHILIPPE J..., JACQUES D..., GERARD XA..., LOUIS D..., CAMILLE DUTTO, MARCEL G..., DANIEL K..., MMES ARMANDE P...

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2404951_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La directrice soutient que les moyens soulevés par la SELAS Laboratoire d’analyses de biologie médicale Christine Pépin - Philippe Leluan - Patricia Sannier - Didier Guillo ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d15

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Christian Z...; -17 606, 92 euros sur le prix des travaux de la société Faucher ; CONDAMNE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9125f

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

Philippe X... et Mme Chantal Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre Civile

6549e309bc1a528318e09723

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae69

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Christine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd3

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

Christian Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90264

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Christian Z..., et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926e5

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Christian X..., son épouse et leur fils, M.

Source officielle
CC

soc

613723c1cd5801467740db88

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Claude R..., demeurant ..., 45 / Mme Josiane T..., demeurant ..., 46 / Mme Christiane XG..., demeurant ..., 47 / M. Philippe YF..., demeurant ..., 48 / M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007866288

Admin. suprême

13 juin 1994

13 juin 1994

Jean-Pierre XT..., Mme Christiane XF..., Mme Edith XB..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101154

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

, épouse Y..., Michèle, Daniel, Cathy, épouse Y..., Marie-Noëlle, Edith et Jean-Philippe ; qu'il dépendait notamment de la succession un terrain situé ...à Audencourt, sur lequel Mme Christine Y...avait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402854_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

La requête a été communiquée à la société Philine, qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288768

Admin. suprême

20 février 2009

20 février 2009

Philippe T, demeurant ..., M. Jean U, demeurant ..., M. Christophe V, demeurant ..., M. Diko W, demeurant ..., Mme Christelle X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00972_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Philippe Arbaretaz, président, Mme Agathe Duguit Larcher, première conseillère, Mme Christine Psilakis, première conseillère.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02073_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Philippe Arbarétaz, président, Mme Aline Evrard, présidente assesseure, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007863173

Admin. suprême

13 juin 1994

13 juin 1994

Philippe T..., demeurant ... ; - n° 130971, présentée par Mme Nicole XW..., demeurant ... ; - n° 130972, présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed9b

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Bernard A... ... ... 01800 MEXIMIEUX représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCP CHAZELLE & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02075_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Philippe Arbarétaz, président, Mme Aline Evrard, présidente assesseure, Mme Christine Psilakis, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 décembre 2023.

Source officielle

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