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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
é l'intégralité de la procédure suiviec/Jacqueline X
6253c89bbd3db21cbdd85c0b
25 septembre 2002
25 septembre 2002
Jacqueline - veuve Y..., Y... Philippe, C/ une décision du Tribunal Correctionnel de REIMS du 20 NOVEMBRE 2000.
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Philippe X
613725cecd58014677420aa5
5 mai 1998
5 mai 1998
Philippe, - LE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891f0
12 novembre 2007
12 novembre 2007
COMPARANT, concluant par la SCP SIX-GUILLAUME-SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Philippe HONNET avocat au barreau de l'AUBE INTIMES : Madame Jacqueline A... veuve B... ...
Source officiellecr
61372550cd5801467741cb44
30 mai 1991
30 mai 1991
Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 27 juin 1990 qui, pour le délit de coups ou violences volontaires sur agents de la force publique dans l'exercice
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e9a
20 novembre 2007
20 novembre 2007
c / Philippe Z... Jean-Jacques A... S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35f
28 mars 2012
28 mars 2012
JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Pierre LORENZI, avocat au barreau de BASTIA Madame Jacqueline X...épouse Z... ... 20600 FURIANI ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN,
Source officielleChambre sociale
665abae997d5920008107fac
2 avril 2024
2 avril 2024
BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 02 Avril 2024 Nous, Corinne Jacquemin, conseiller de la mise en
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ebf
19 janvier 2015
19 janvier 2015
Philippe X..., Mme Jacqueline Z..., M.
Source officielleciv1
613721ddcd580146773f845f
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Philippe X... ne justifie pas de la tradition de cette voiture ; que, par ce seul motif, d'où il résultait que M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007894987
10 mai 1996
10 mai 1996
Vu la requête enregistrée le 15 mai 1995 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Jacqueline X..., demeurant ... et ses enfants Philippe, Patricia et Brigitte ; Mme X... et ses
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc9
23 février 2011
23 février 2011
C/ Jacqueline Y... Philippe Y...
Source officielleChambre sociale
6757d9318bfc9d1050557b46
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BARRE de la SELARL PHILIPPE BARRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL N° Nous, Corinne Jacquemin, présidente de chambre, assistée
Source officiellesoc
6137239fcd5801467740c26b
16 mai 2001
16 mai 2001
Buthaud, d'autre part, que l'arrêt est signé par Mme Jacquemet, greffier, alors, selon le moyen : 1 / que le greffier ne peut assister au délibéré des juges, qu'il ressort des mentions de l'arrêt que
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f164
8 février 2012
8 février 2012
né le 14 Mai 1974 à PARIS ... 75015 PARIS ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO CONTRE : Madame Jacqueline
Source officiellecr
édure suiviec/Francis C
613724e0cd580146774191cf
17 mai 1989
17 mai 1989
Jean-Philippe, - B... Robert, - G... Antoine, - X... Micheline, épouse W..., - L... Louis, - XX... Marcel, - I... Jean-Etienne, - R... Jean-Romain, - S... Roger, - O...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86216
15 mai 2002
15 mai 2002
, avocat au barreau de PARIS LE MINISTERE PUBLIC, appelant PARTIES CIVILES PUJOL Jacqueline veuve D..., ... par Maître PIQUET Philippe, avocat au barreau de BEZIERS D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9305f
16 mars 2016
16 mars 2016
né le 18 Mars 1950 ... 20110 PROPRIANO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Marilyne MOSCONI, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleciv1
613724cfcd5801467741889c
19 juin 2007
19 juin 2007
Y..., Maurice et Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f42
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Appel d'une ordonnance rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAINT-PAUL en date du 29 AVRIL 2014 suivant déclaration d'appel en date du 18 JUIN 2014 rg no 13-000553 APPELANTE : Madame Marie Jacqueline
Source officiellecomm
61372348cd58014677407c6f
4 mai 1999
4 mai 1999
Philippe Y..., demeurant ..., 6 / de M.
Source officiellePage 2 sur 49
JACQUEMIN, Nicolas, Olivier, Philippe, JACQUEMIN
12/03/2026
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JACQUEMIN, Nicolas, Olivier, Philippe
30/07/2024
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PJ COMMUNICATION, JACQUEMIN, Philippe
08/07/2021
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PJ COMMUNICATION, JACQUEMIN, Philippe
15/10/2019
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Dr JACQUEMIN Jean-Philippe
08/10/2019
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