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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721c1cd580146773f6e2c
27 janvier 1993
27 janvier 1993
Ridge Beyerly Hills CA 90210 U.S.A., 28/ de la société dénommée "SCI Les Lacs Saint-James", dont le siège social est ... (9ème), agissant poursuites et diligences de M.
Source officiellesoc
61372338cd58014677406f90
3 mars 1999
3 mars 1999
DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'union locale CGT de la Gironde, dont le siège est Centre Pierre Mendès France, 33160 Saint-Médard en Jalles
Source officielle4e chambre civile
5fca594baa4c3b2dde1201bc
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Henriane MILOT, Greffier.
Source officielleciv2
61372666cd58014677425415
7 octobre 1999
7 octobre 1999
Philippe Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellecomm
6137226dcd580146773fce64
7 mars 1995
7 mars 1995
Philippe de X..., demeurant à Paris (2e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 octobre 1992 par le tribunal d'instance d'Antibes, au profit de la Maison du tourisme d'Antibes, dont le siège social
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4b
11 décembre 2006
11 décembre 2006
ARRÊT du : 11 DÉCEMBRE 2006 No : No RG : 06 / 00149 DÉCISION ENTREPRISE : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 01 Avril 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur James
Source officielleChambre A - Civile
6350e46742150aadff23da22
19 octobre 2022
19 octobre 2022
CONTROLES TECHNIQUES DE SAINTE JAMME, MMA IARD C/ [O], [G], S.A.S. CAR SECURE, S.A.S.
Source officielleciv3
613723a1cd5801467740c46a
3 avril 2001
3 avril 2001
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Factory mutual international, dont le siège est ..., 2 / la société Fort James
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b105
25 mars 2008
25 mars 2008
c / Monsieur Philippe B... Monsieur Philippe C... LA S. E. L. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c9
27 juin 2008
27 juin 2008
JADE PARFUMS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 71, allée Léon Gambetta 13001 MARSEILLE représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour
Source officielleService des référés
677c2cd56f491b6d2638ee06
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Par acte du 15 novembre 2018, la société Philips Damon a cédé son fonds de commerce à la société AB Jazz. Des loyers sont demeurés impayés.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2105475_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Par un mémoire enregistré le 29 septembre 2023, Mme B, représentée par Me James-Foucher a indiqué au tribunal que, postérieurement à l'ouverture de la phase juridictionnelle, la société Aéroport Toulouse-Blagnac
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403339_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Loiseau, Begue, Tahou, Trevisan, Bennassar, Ducellier, Charrier, Blandel, Laumuno, Baron, A, et Messieurs Daussy, Bailleul, Clos, Galibert, Lafuente, Adelle, Trevisan, Rousset, Benoit-Marque, Guyot, Jammes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200278
11 février 2010
11 février 2010
Philip et James X... et Mme Xenia X... ; Attendu qu'il est justifié que Lise X... est décédée le 12 juin 2009 ; que l'instance est donc interrompue et qu'il y a lieu d'inviter les parties à reprendre
Source officielleChambre 2-6
69d848fccdc6046d47b4fa1e
23 janvier 2026
23 janvier 2026
MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SARL LE LOTUS DE JADE emploie 5 salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ecc
25 juin 2021
25 juin 2021
[D] et Mme [B] demandent la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, Adomos, SOFIAP, de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine et du CIFD.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed7
25 juin 2021
25 juin 2021
[T] demande la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, Adomos de la SOFIAP, de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine et du CIFD.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed4
25 juin 2021
25 juin 2021
[V] demande la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, Adomos, SOFIAP, de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine et du CIFD.
Source officielleChambre 4-6
669b52f5a3418ee2ae72d0a4
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[Y] [E] Représentant : Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON Appelant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec5
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Jade Conseil et CPI concluent également à leur mise hors de cause.
Source officiellePage 2 sur 20