l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 1147 et 1792-6 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 26 février 2002), que la société Jade

dans la cité de la " Pierre Plate " ; ceci est confirmé par la présence d'un individu armé d'un fusil à pompe, puisqu'il a ensuite été établi, dans le cadre d'une autre procédure, que Jean-Claude X..., James

* * * Le 24 décembre 1983, alors qu'ils circulaient en moto à SAINT MEDARD EN JALLES, Monsieur Philippe Y... et son épouse Micheline ont été heurtés par le véhicule conduit par Monsieur Z..., assuré

L'expert mandaté par l'assureur a procédé à une visite des lieux et a exclu l'indemnisation des jarres, stores et accessoires.

Philippe A... signataire du bail au nom de la société Babel Production, 48/ de la société SCI Les Lacs Saint-James, société particulière, dont le siège social est ... (9ème), prise en la personne de

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Alain Seban, conseiller d'Etat et M. Joachim Bendavid, auditeur-rapporteur. Rendu le 5 juillet 2022. Le président : Signé : M.

ARRET N° Association ASBL JAZZ EN MUZIEK C/ S.A.R.L.

Vu la procédure suivante : La société B.S.D Parfums Emmanuelle Jane a demandé à la commission du contentieux du stationnement payant d'annuler le titre exécutoire émis par l'Agence nationale de traitement

Monsieur Philippe X... a été engagé à compter du 8 octobre 1969 par la société PHILIPS aux droits de laquelle sont venues successivement, les sociétés PHONOGRAM, POLYGRAM et La société UNIVERSAL MUSIC

[D] le 25 novembre 2015 à l'encontre de la BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE et de la société JADE CONSEIL ; Vu les conclusions de désistement d'instance et d'action de M.

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R030 S.A.R.L

Philippe, - Y...

Philippe Boucher, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SCI JADE et de Me Foussard, avocat de la commune de Paris, - les conclusions de Mme Pécresse, Commissaire

TRIVELLA, demeurant [Adresse 3] INTIME Nous, Philippe ASNARD, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Karen VANNUCCI, greffier.

Par ordonnance en date du 28 juin 2006, le conseiller de la mise en état a déclaré l'appel irrecevable et a condamné Monsieur James X...à payer à M.

JADE c/ S.A.S. PROMOTION PICHET S.C.C.V.

Philip BERGSON contre la Türkiye La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 17 octobre 2024 en un comité composé de   :   Diana Sârcu, présidente ,   Davor

LES TROIS CONTINENTS, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [H] [C], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Philippe