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88 résultats pour « Pierre ESPLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

6868b27ff73c18b33b338bd1

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GABRIEL SECTION ENCADREMENT CONFIRMATION Grosse délivrée le à - Me Pierre ESPLAS - Me Jean-romain RAPP REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6035a21c55b5a006c2ad95b8

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

représentée par Me [N] [X], avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [Q] [K] né le [Date naissance 1] 1952 de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61630e49da3e3d3066036713

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 29 JUIN 2010 APPELANT : [S] [F] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1af

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

née le 18 septembre 1953 à BONE (ALGÉRIE) ... " 31140 PECHBONNIEU Rep / assistant : Me Pierre ESPLAS (avocat au barreau de TOULOUSE) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AGEN en date

Source officielle
CA

Chambre 4-2

661a202a4cfa010008a2d6b3

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

l'entreprise) en vertu d'un pouvoir spécial INTIME Monsieur [P] [Y], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Alexandra MARY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pierre

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

660e43080740db0008fa92b5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Localité 4] (47) de nationalité Française demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91934

Appel

8 juillet 2014

8 juillet 2014

décision attaquée en date du 29 Juin 2012, enregistrée sous le no 11/ 00631 ARRÊT DU 08 Juillet 2014 APPELANT : Monsieur Christophe X... ... 72380 STE SABINE SUR LONGEVE représenté par Maître Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e428e553798000884706f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [P] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sophie DELMAS, avocat postulant au barreau D'AGEN Représenté par Me Pierre

Source officielle
CC

cr

613725ffcd5801467742226b

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Lionel Y... coupable de tromperie sur les qualités substantielles de l'enseignement dispensé à l'ESPA

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00144

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Kineha et ayant fait l'objet d'une demande de remboursement au nom et au seul profit d'Espas Kineha ont été effectués non par Espas Kineha mais par des entreprises non signataires de la convention et

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00082_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Par un mémoire, enregistré le 30 mars 2025, la société Burg Esplas déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68f86838d7e432441d85bfc0

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

juillet 1961 à [Localité 9] (33) de nationalité française, demeurant [Adresse 1] assisté et représenté par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et par Me ESPLAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61631c5448f63659ca90a5ea

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

. *** La société ESPA, fabricant de pièces industrielles plus particulièrement destinées à des aéronefs, a vendu au cours des années 1996 à 1998 des tuyaux pour moteurs d'hélicoptères à l'un de ses

Source officielle
CA

Référés du PP

6a113856cdc6046d47a665a0

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[K] [C] s'est porté caution personnelle et solidaire de deux prêts consentis par la société Bnp Paribas à la société L'Esplan Nouveau.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00409

Cassation

16 avril 2013

16 avril 2013

AU MOTIF QUE la société ESPA et M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2565fcf93851fdd64761

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il ressort des pièces produites par la S.A.R.L. Espa notamment de l'attestation de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2309753_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 31 juillet 2025, l'ESPL déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2315303_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 31 juillet 2025, l'ESPL déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2225915_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87afd

Appel

27 décembre 2005

27 décembre 2005

BONZOM Pierre Elie X... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Denise Marie Y... veuve X... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Elisabeth MERLIERE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE

Source officielle