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2 328 résultats pour « Pierre- Emmanuel DEMARCHI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre B

6162af179547460d26ddb698

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

SETTON, avocat au barreau de [Localité 1] Madame [B] [L], représentée par son tuteur, l'association ATIAM née le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 1] , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pierre

Source officielle

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CA

Chambre 2-4

659f941e3328fa00087a2445

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

/ [E] [C] [W] [C] [Y] [C] [V] [C] [N] [C] [RE] [T] [R] [T] [J] [T] [L] [Z] [C] [YB] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Delphine GIRARD Me Pierre-emmanuel

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f4415

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ROCKWOOL C/ Association APST BTP Société ACTE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Martine BITTARD - Me Stéphanie BRAGANTI, - Me Pierre-emmanuel DEMARCHI

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63d3795bd1bc2605de4b4583

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

BRICE-TREHIN Me Pierre-emmanuel DEMARCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 06 Septembre 2018 enregistré au répertoire général sous le

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69623987cdc6046d47d5b492

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] représentées par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0e1cc25a97f0381f524c

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

représentant légal en exerci ce, y domicilié, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fca723f593a195e41534328

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

SARL CORNILLON MARC INGENIERIE (CMI), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02918

Cassation

5 décembre 2017

5 décembre 2017

Emmanuel X... du chef d'infractions au code de l'urbanisme, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 24 octobre 2017 où étaient présents

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8939cdc6046d4733a548

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84edb

Appel

28 octobre 1999

28 octobre 1999

Les espaces publicitaires inclus dans cette édition avaient été notamment commercialisés par Monsieur Emmanuel X... alors lié à la SARL EDITIONS DU BEFFROY par un contrat d'agence commerciale conclu le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e258

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

ARRÊT DU 16/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 07230 Jugement (No 09/ 01398) rendu le 22 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6ce

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

No 10/04629 AFFAIRE : Emmanuel X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110512

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Emmanuel X..., 2°/ à Mme Estelle Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01768

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

que celui-ci les accepte ou pas ; qu'il appartenait à l'AVVEJ de faire des démarches concrètes notamment en tenant compte de la situation personnelle de Monsieur Emmanuel X... et de ses compétences ;

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

METROPOLEc/S.A

653b58d4502b828318c4e303

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

En l'espèce, il ressort des nombreuses pièces versées aux débats par l'appelante que nonobstant la rupture du contrat de régie publicitaire liant les parties, la SCEP a continué à démarcher des annonceurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e295

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Emmanuel X... ...

Source officielle
CC

cr

ère public limité aux poursuites exercéesc/Max D

61372565cd5801467741d5ed

Cassation

19 avril 1995

19 avril 1995

Max, - DELOGE Emmanuel, - X... Monique, - B...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00363

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Jean-Pierre X... M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91734

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Emmanuel A... n'ont pas constitué avocat. Les ordonnances de clôture et de fixation sont intervenues le 10 mars 2014. MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la publication de l'arrêt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érêts, dommages intérêts et indemnité de procédure engagéec/Madame X

6253cbc8bd3db21cbdd8e426

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

sous le nom commercial LA PROCURE-LEO 9 rue Henri IV 69002 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SELARL FIDAL, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Emmanuelle

Source officielle