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1 047 résultats pour « Pierre-Olivier ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

68676bd2fdaf41a8356be5f9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS Copie exécutoire délivrée le : 3 juillet 2025 à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Nathalie MARCHESSEAU Me Joseph MAGNAN Me Capucine VAN ROBAYS Me Olivia

Source officielle

Page 2 sur 53

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CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9225a

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

André JACQUOT, Président, publiquement, le 09 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007947687

Admin. suprême

24 mars 1997

24 mars 1997

Gounin, Auditeur, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat de la commune de la Fare-les-Oliviers, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63104be44709e24f13d555b0

Appel

26 août 2022

26 août 2022

SPERA de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [R] [J] [P] épouse [T] Représentant : Me Olivier SPERA de la SELARL

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

CQ..., Vincent CS..., Stéphane CU..., Jacques DE TM..., Patrick DW..., Hervé DX..., André DB..., Philippe DC..., Pierre-Yves DD..., Gilles DF..., Marc DG..., Didier DI..., Eric DJ..., Jean-Pierre DK..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 28 août 2000c/Monsieur Olivier Y

6253c899bd3db21cbdd85bb5

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Olivier, MP, Z...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991780

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

Jean-Pierre THOUE, demeurant au lieu-dit "Les Vignes" à Eclassan (07370) ; M. Charles VERNET, demeurant au lieu-dit "Carret" à Sarras (07370) ; M. André LEYVASTRE, demeurant à Sarras (07370) et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100313

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Olivier C... et Mme Marie-Christine C...

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d913edcdc6046d47c69205

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

des pièces et classées en catégorie A, B, C seront communiquées à la SCP CAROLE DUPARC & OLIVIER FLAMENT et à la SELARL ASPERTI-DUHAMEL, pour un contrôle de cohérence avec les fichiers initiaux séguestrés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88561

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

ANDRE, Greffier,Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a9

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

suite d'une communication de 55 pièces par l'appelante le 15 novembre 2010 soit à une date également fort tardive ; Qu'il n'y a pas lieu dans ces conditions d'ordonner le rejet des débats des pièces

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008217426

Admin. suprême

20 avril 2005

20 avril 2005

André XQ..., demeurant ..., M. Rémi XR..., demeurant ..., M. Jean-Guy XS..., demeurant ..., M. Jean Bernard X..., demeurant..., M. Roger X..., demeurant..., M. Olivier U..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020061395

Admin. suprême

31 décembre 2008

31 décembre 2008

Pierre U et autres ; 3°) de mettre à la charge de ces derniers la somme de 2000 euros au titre des dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebf

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

C/ Mme Andrée Y..., M. André Y..., M. Vincent X..., M. Philippe X..., Mme Jacqueline Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89983

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

André Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9022f

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Mme Andrée Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd8999a

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

André A....

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b40708753f879640d608f4

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

COIN SUD AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Pascal-andré GÉRINIER de la SARL PASCAL-ANDRE GERINIER - PAG AVOCATS - #G0755 DEFENDERESSE S.N.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cefa

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

(avocat au barreau de SAINT-PIERRE), INTIMES : Monsieur Joseph André X... ... 97480 ST JOSEPH Représentant : Me Anne-Marie C...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008057772

Admin. suprême

30 juin 2000

30 juin 2000

André XR..., demeurant à Buxeuil (Aube) ; M. James ZJ..., demeurant à Polisy (Aube) ; M. Jean-Pierre ZM..., demeurant à Buxeuil (Aube) ; M. Marcel YR..., demeurant à Buxeuil (Aube) ; M.

Source officielle