Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 résultats pour « Pince Cheinet »
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46 résultats pour « Pince Cheinet »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49
Cette étude dynamique se fait par un bilan de la valeur des diverses prises : pinces, empaumement, crochet. On se fondera, au départ, sur le bilan anatomique et on le modulera grâce à un bilan fonctionnel.
Article Annexe I
Le port d'une combinaison, lunettes de piscine, masque, pince-nez ou tout autre matériel n'est pas autorisé.
Article Annexe 4
Pour le circuit électrique : voltmètre et pince-ampère métrique ou un compteur d'énergie électrique déjà installé sur le banc.
Article Annexe 4
Pour le circuit électrique : voltmètre et pince ampèremétrique ou un compteur d'énergie électrique déjà installé sur le banc.
Article Annexe II
Ces moyens sont a minima les suivants : luxmètre, wattmètre, ampèremètre, voltmètre, pince ampèremétrique, équipement de mesure des températures et débits de ventilation, analyseur de combustion, caméra thermique, logiciel de simulation thermique dynamique
Article Annexe Ic
Matériels : éléments mis en œuvre dans la construction du réseau (pince d'ancrage, isolateurs, câbles, conducteurs, etc.).
Article Annexe III-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74
visant les parties génitales ; -les coups visant la colonne vertébrale et le derrière de la tête ; -les coups visant la gorge ; -saisir la trachée artère avec les doigts ; -mettre les doigts dans les yeux, la bouche, le nez ou une plaie ; -griffer ou pincer
LEGIARTI000045121689
Séquelles de lésions de la colonne du pouce interdisant toute pince pollici-digitale: - à l'engagement initial dans les armées ; S 5 - en cours de carrière ou de contrat. S 3 à 5 3.
Article Annexe
Prélever au moyen d'une pince (5. 21) flambée un disque de papier filtre stérile de 9 mm de diamètre (5. 19).
Article Annexe 2
Stimulateur cardiaque Dispositif de réanimation respiratoire (PARS) : contenu des PACS, matériels de perfusion avec cathéters et perfuseurs, solutés, dispositifs de fixation adhésifs, matériel d'intubation avec laryngoscope et lames diverses, pinces
Article Annexe IV
Manutention, mise en place de pièces lourdes à l'aide de moyens précaires : crics, pinces...
Article ANNEXE
Il (elle) effectue le montage, l'installation des accessoires de levée (fourche à palette, pince de manutention, godet, nacelle...) en mettant en œuvre des procédures et des moyens dédiés tout en respectant les consignes d'homologation établies par le
Article Annexe I
Choisir et mettre en place l’outillage et le matériel adaptés, préparer le matériel nécessaire à la vente C1.2.2 Entretenir et mettre en état les couteaux et autres outils tranchants Linéaire d’étal et plan de travail, glace, papier sulfurisé, décor Pinces
Article Annexe I (suite)
Compteurs avec rattrapante X X - Principe de fonctionnement - Les dysfonctionnements possibles des pinces de rattrapante S1.6 - montres à sonnerie : répétition à quartz Montres à sonnerie : répétition à quartz (uniquement) X
Article Annexe
Moncé-en-Belin. 72203 Montabon. 72208 Montmirail. 72213 Mulsanne. 72221 Nogent-sur-Loir. 72223 Noyen-sur-Sarthe. 72224 Nuillé-le-Jalais. 72228 Parcé-sur-Sarthe. 72230 Parigné-le-Pôlin. 72232 Notre-Dame-du-Pé. 72236 Pincé
Article 50 undecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13
Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple). 82-15 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces
Article Annexe I c
mesures techniques, administratives et de gestion, destinées à améliorer la sûreté de fonctionnement d'un bien sans changer sa fonction requise (FD X 60-000 : mai 2002) Apparaux : matériels de préhension entre charge et crochet, tels qu'élingues, pinces
Article Annexe
l'oléoserveur ; Débrancher le fil reliant le pistolet verseur à l'aile de l'aéronef (cas de l'avitaillement au dessus de l'aile) ; Débrancher le câble reliant l'aéronef au véhicule avitailleur ; Débrancher les câbles de mise à la terre s'il y a lieu. c) Les pinces
LEGIARTI000030251597
Dispositions relatives aux règles d'aménagement Pour tout ballon, un outillage composé de clefs ou de pinces correspondant à la tuyauterie est embarqué pour une utilisation éventuelle en vol ainsi qu'un moyen de sectionner une corde ou une attache. 2.6
Article Annexe III
Les installations de contrôle comprennent également : - un dispositif de contrôle de l'usure des pneumatiques ; - une cale de 6 cm de côté permettant le contrôle des dispositifs anti-pincement des portes des véhicules de transport en commun de personnes
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