PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en sa troisième branche : Vu l'article 1382 du code civil, ensemble l'article 1351 du même code ; Attendu que la société Pitch

Promotion ; 3°) de mettre à la charge de la société Pitch Promotion la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. 2° La société en nom collectif Pitch Promotion

de sa présidente en exercice, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du maire de la commune de Menton en date du 22 juin 2022 accordant le permis de construire n° PC 006083 21 H0033 à la SNC Pitch

d'un chèque de 70 000 francs émis sur le compte bancaire de Gérard Y..., remis à Jean-Pierre X..., se présentaient au domicile de ce dernier, ... au Château d'Olonne ; que Mme Y... brisait avec une pioche

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 27 janvier 1999), que par actes sous seing privé des 16 janvier 1986 et 17 décembre 1986 la société Pitcha

B A, représenté par Me Pitcher, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet du 13 janvier 2025 résultant du silence gardé pendant deux mois par la directrice de l'agence nationale

de chasse ou sur le territoire d'un établissement commercial et que le renard n'a pas été réintroduit puisqu'il était déjà dans le milieu naturel. 2°) alors que le déterrage à l'aide de pelles et pioches

Villa des Oliviers - Le Petit Pioch - 34300 Agde, M. ou Mme B...

Cette UES a été dénommée UES « PITCH PROMOTION » avant d’être baptisée UES « W-PI PROMOTION ». Depuis, la société SEVERINI ET LOISIRS a été absorbée par PITCH PROMOTION et ensuite radiée.

PITCH IMMO 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par Me Alain PIREDDU, avocat au barreau de PARIS - #D1014 DEFENDERESSES S.A.S.

sur les mêmes lots, ce qui ne déchargeait pas Pitch Promotion de ses obligations envers la société Isabelle Château Immobilier ; que par ailleurs, Pitch Promotion ne pouvait, eu égard aux engagements

Expédition délivrée à Me [K] à la société AIR MAURITIUS le DEMANDEURS: Monsieur [I] [D] né le 20 Novembre 1969 à [Localité 2] (06) Elisant domicile au cabinet de Me Joyce PITCHER

, - condamné la société Pitch aux dépens, - ordonné l'exécution provisoire, - rejeté toutes les autres demandes; Vu l'appel relevé par la société Pitch qui, par ses dernières conclusions

Sur la demande reconventionnelle de la SNC PITCH IMMO La SNC PITCH IMMO réclame réparation des fautes commises par la SAS R2M dans l’exécution du contrat.

La SNC Pitch Promotion, devenue Pitch Immo, a pour activité la promotion immobilière.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 29 novembre 2012), que par acte du 26 septembre 2006, la société Pitch promotion

APPELANTE SOCIETE PITCH IMMO Anciennement dénommée PITCH PROMOTION SNC , demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

dommages ouvrage » et « Constructeur Non Réalisateur » de la société PITCH IMMO c/ S.A.S.

promotion (la société Pitch) a signé avec la société Bagot un marché à forfait pour la réalisation de plusieurs lots relatifs au gros oeuvre de la construction d'un groupe d' immeubles d'habitation ;

Adresse 1] représentée par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 Monsieur [J] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire