Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
38 résultats pour « Pivot »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 214-3.03
Un dispositif anti-soulèvement doit être prévu sur les pivots de pied des cornes de charge. 10.
Article Annexe II
tableau mensuel des gardes et astreintes réalisées validé par les médecins et, le cas échéant, leurs demandes individuelles d'indemnisation (celles-ci pouvant être adressées via l'établissement ou directement par les médecins concernés à la caisse pivot
Article Préambule
Les partenaires conventionnels souhaitent conforter la place du médecin généraliste et le rôle pivot du médecin traitant dans le suivi des patients, en étendant également ce suivi aux enfants.
Article Annexe I
- Exécuter tous travaux sur des pignons ou axes ayant des pivots d'un Ø ≥ 0,25 et d'une longueur égale de la pièce ≥ 6. - Exécuter tous travaux sur les axes de balancier de pivots Ø ≥ 0,12*; longueur ≥ 6,5. * Pivot bruni, ajustement adouci. (3).
Article Annexe
La charge dynamique de la semi-remorque sur le tracteur est représentée par le poids statique appliqué sur le pivot de la sellette d'attelage et est égale à 15 % du poids maximal sur la sellette d'attelage.
Article ANNEXE II
6 7 8 9 10 1 an 2 ans 2 ans 3 ans 3 ans 3 ans 4 ans 4 ans 4 ans BAREME DE NOTATION POUR LES CORPS D'ADMINISTRATION CENTRALE (SAUF CORPS COMMUNS) GRADES NOTES PIVOT
Article Annexe I
(Calibre à coulisse, au 1/10 et au 1/50) X Jauges à pierres et à pivots X Micromètre d'établi X Comparateur X Instrument de mesure électronique X Différence entre un contrôle et une
Article Annexe II
Pendule : Un poids est suspendu par deux chaînes ou câbles à des pivots situés à 6 mètres au moins au-dessus du sol (figure 9).
Article Annexe I
ÉTAT MÉCANIQUE ET FONCTIONNEMENT 1.1.1 PIVOT DE LA PÉDALE OU DU LEVIER A MAIN DU FREIN DE SERVICE 1.1.1.a.6 Usure fortement avancée ou jeu [Loc.] Mineure 1.1.1.a.7 Pivot trop serré [Loc.] Majeure 1.1.2.
LEGIARTI000045561364
professionnels non encore enregistrés au RPPS d'accéder au service, et/ou de palier à des indisponibilités de Pro Santé Connect ou de connexion réseau EXI PSC 19 Le Fournisseur de Service DOIT alors fusionner ses comptes autour de l'identifiant pivot
Article Annexe 1
La barre franche doit pouvoir pivoter d'au moins 45° de chaque côté. 7.1.3. L'installation d'alimentation en carburant du moteur comprend une nourrice homologuée.
Article Annexe I b
L'illustration à partir de logiciels dédiés et l'approche graphique sont à privilégier en complément de l'analytique abordée en enseignement scientifique. 3.1 Cinématique : • Généralités (limitées aux liaisons entre solides : "glissière" et "pivot
Article Annexe I (suite)
Montres à ancre X X X X X X X X X X X Les défauts de réglage, analyse des causes possibles : - la gravité - l'échappement - le défaut élastique (effet Caspari) - le jeu du spiral entre les goupilles - les jeux des pivots
Article ANNEXE 1
Remboursement des taxis et nuitées des personnels (A) et (B) sont à renseigner et (B) Remboursement des transport extra-régionaux de retour (C) et (D) sont à renseigner et (D) < ou = (C) Région N° caisse relai N° caisse pivot finess géographique établissement
Article Annexe Ib
Solides en liaison glissière ou pivot. Solide en mouvement de translation ou de rotation autour d'un axe fixe.
Article Annexe
-Le barrage de Kembs est maintenu sans changement (voir descriptif à l'article 16) PÉRIODE DÉBIT PLANCHER DÉBIT PLAFOND COEFFICIENT PIVOT Novembre à mars Débit constant à 52 Avril-mai 54 80 0, 2 1 000 Juin-juillet-août 95 150 0, 2 1 200
Article Annexe I
PIVOT DE LA PÉDALE DU FREIN DE SERVICE 1.1.2. ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.6.
Article ANNEXE 3
taxis et nuitées des personnels (A) et (B) sont à renseigner et (B) < ou = (A) Reste à charge hébergement temporaire en EHPAD en sortie d'hospitalisation covid PA (C) et (D) sont à renseigner et (D) < ou = (C) Région N° caisse relai N° caisse pivot
Page 2 · 38 résultats