A B demande au tribunal d'annuler la décision de l'assemblée générale du groupement foncier agricole du Petit Poirat, décidant la nomination de trois nouveaux cogérants, à savoir Jacqueline B, Véronique

A..., représentées par Me Falconnet, demandent au tribunal : 1°) à titre principal, d’annuler l’arrêté du 27 juin 2023 par lequel le maire de Le Poizat-Lalleyriat les a mises en demeure de procéder,

motifs de l'ordonnance, a suffisamment motivé cette ordonnance ; Considérant, en deuxième lieu, qu'en estimant que le projet de fusion-absorption entre l'association requérante et la fondation Ellen Poidatz

en rectification d'erreur matérielle présentée par la société Mag Fortail, dans une affaire l'opposant : 1 ) à la société anonyme des Etablissements Drai, 2 ) à la société des Etablissements Poizat

MOLDOVA   The European Court of Human Rights has today notified in writing its Chamber judgment [1] in the case of Ţara and Poiată v. Moldova (application no. 36305/03).

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE LA SOCIETE POIZAT FRERES REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DU LOIRET FONDEE A LUI RECLAMER,

D, représenté par Me Marie-Claude Poisat, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 13 octobre 2022 de la préfète du Loiret l'obligeant à quitter le territoire français dans le délai de trente jours et

A DEMANDE L'ATTRIBUTION PREFERENTIELLE D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE SISE AU POIZAT (AIN( , QUE LES JUGES DU FOND ONT REFUSE DE FAIRE DROIT A CETTE PRETENTION, LADITE EXPLOITATION NE CONSTITUANT PAS UNE

Elle bénéficie dans ce contexte d’un suivi pluridisciplinaire à l’hôpital Bicêtre, à l’hôpital Necker - Enfants malades et au centre de rééducation fonctionnelle Ellen Poidatz de Saint-Fargeau-Ponthierry

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE R 13-49 DU CODE DE L'EXPROPRIATION, ENSEMBLE L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE POUR DECLARER LA SOCIETE ANONYME POIZAT FRERES DECHUE DE L'APPEL PAR ELLE RELEVE

15 Mai 1964 à SAN PABLO (BRESIL) de Louis et de Josepha BATISTA de nationalité espagnole, demeurant 73, rue Gros Perrin 93700 DRANCY Prévenue, comparante, libre non appelante assistée de Maître POISAT

des personnes natives d'Afrique, des Antilles et du Brésil et qui comme telle, organise des soirées dansantes accueillant du public, a pris à bail des locaux d'environ 1. 500 m ² situés 19 bis rue Poizat

Monsieur [V] [Z] entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial LUXELOC 13 [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Maître Sophie TURPAIN, avocat postulant au barreau de la Drôme, Maître Camille POINAT

[Date naissance 1] 1958 à [Localité 3] (26), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Doaä BENJABER, avocat au barreau de MONTPELLIER, Me Roland DARNOUX du cabinet AVOCAJURIS DARNOUX, BARTHOMEUF, POIZAT

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit de Mme Laure Z..., épouse X..., demeurant 1, Les Provençales, 38320 Poisat

#Řízení o předběžné otázce – Celní kodex Společenství – Články 243 a 245 – Nařízení (EHS) č. 2454/93 – Článek 181a – Rozhodnutí, proti kterému lze podat opravný prostředek – Přípustnost soudní žaloby bez

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 21 janvier 1998), que la société Merlin Gérin a chargé la société Tailleur industrie (société Tailleur) d'acheminer une armoire électrique de son usine de Poisat

Jugement rendu (e) le 05 Septembre 2006 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 05/ 00358 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-Claude POISAT

  Tara et Poiată c. Moldova (n° 36305/03) Les requérants sont Tara , un journal dont le siège est à Chişinău, et Petru Poiată, un ressortissant moldave né en 1961 et résidant à Chişinău.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean Y..., demeurant Le Poizat Marennes (Rhône) à Saint-Symphorien d'Ozon, 2°)