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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
616282407a007b88ee15678d
17 septembre 2013
17 septembre 2013
audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Mme Marie-Aleth TRAPET, Conseillère Mme Catherine COSSON, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officielleChambre 1 Référés
68e4041c681ed727f2a3f1d5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
THONON-LES-BAINS, avocats plaidants DÉFENDERESSE Société MISTER OCCAZ, immatriculée au RCS de Dunkerque sous le numéro 440 243 947 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Maïta POLYCARPE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616273fe7705f25f43643fbf
12 novembre 2013
12 novembre 2013
audience publique, devant la Cour composée de : Madame Claudine PORCHER, présidente Mme Marie-Aleth TRAPET, conseiller Mme Catherine COSSON, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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18 octobre 2011
18 octobre 2011
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellecr
6137269ecd58014677427158
1 février 2006
1 février 2006
Serge X..., et notamment d'"entendre en qualité de témoins des patientes de Serge X... afin de vérifier son comportement" ; que les gendarmes désignés ont adressé aux clientes du médecin une lettre polycopiée
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162a32436ab09eb9a2fd803
3 juillet 2012
3 juillet 2012
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
68e4a070cfbd3050592a1410
6 octobre 2025
6 octobre 2025
La SARL Polycorn est spécialisée dans l'exploitation céréalière.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163151be03efc4516bd2dfd
17 janvier 2012
17 janvier 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163773af6919f4eda2c38c7
14 décembre 2010
14 décembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Greffier : Monsieur Polycarpe GARCIA, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement
Source officielle1ère Chambre
68676a27ae73470041cef841
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LGJF GABIZON FOIRIEN, avocats plaidants au barreau de PARIS Intimées Mme [K] [B] épouse [O] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Maîta POLYCARPE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300641
27 mai 2010
27 mai 2010
Polycarpe Z... aient été en mesure d'apporter leurs observations et de discuter le contenu du rapport, préalablement à son dépôt.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8926e
24 octobre 2007
24 octobre 2007
POLYCORN ------------------- ARRÊT no1014/07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé à l'audience publique le vingt quatre Octobre deux mille
Source officielle6ème / 1ère SSR
CETAT:CETATEXT000031861247
30 décembre 2015
30 décembre 2015
Par un arrêt n° 12BX03097 du 30 mai 2014, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé par la société Polycorn contre ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89caf
9 janvier 2008
9 janvier 2008
POLYCORN C/ S.C.A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6034a27c3e06718ebf90a62e
28 octobre 2016
28 octobre 2016
[P] [R] ; la société OMERIN DIVISION POLYCABLE en était parfaitement informée puisqu'une première étude ergonomique avait été menée en février 2007.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201147_20220824
24 août 2022
24 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 août 2022, Mme B A épouse D, représentée par Me Polycarpe, demande au juge des référés du tribunal administratif de la Guyane, statuant sur
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163122b615c943a65e043e0
10 janvier 2012
10 janvier 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE, conseiller Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61632b3a81886c8c1bac97e1
5 avril 2011
5 avril 2011
publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABREGERE, Conseiller Mme Marie-Aleth TRAPET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Monsieur Polycarpe
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101148_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
C A D, représenté par Me Polycarpe, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 juin 2021 par lequel le préfet de la Guyane a refusé de lui délivrer un
Source officielleChambre 2 A
62c5295ca2c42363790796de
1 juillet 2022
1 juillet 2022
POLYCHAPE, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Christine BOUDET, avocat à la cour INTIMÉES : 1) La S.A.R.L.
Source officiellePage 2 sur 14