quantitative du miel de caféier (Mexique), miel de verge d'or (Canada), miel de menthe (Etats-Unis) et miel de houx (Etats-Unis) ; que si les densités polliniques sont correctes pour les quatre prélèvements

sont présentes en permanence sur site et une trentaine sont présentes, pour des durées plus courtes ; le haras accueille, en juin 2023, environ 200 chevaux, dont plus d'une centaine de poulinières pleines

(Ille-et-Vilaine), zone industrielle Aumaillerie, 2 / de la société Diffusion des ébénistes contmemporains Roméo, dont le siègesocial est sis à Paris (12e), ..., 3 / de la société des Meubles Poulin

inapte du fait du décès de la pouliche Jiva Des Graves, - en effet, pour qu'une jument reste poulinière, il aurait suffi qu'un de ses poulains soit qualifié, - il comptait tout spécialement sur

[I] déclarait se livrer à une activité de reproduction équine avec poulinières et poulains alors qu'en cause d'appel, il affirme désormais que la parcelle est essentiellement utilisée pour ses bovins,

ces deux prévenus, pour la période considérée, n'est pas sérieusement contestable ; que la matérialité des faits est établie ; qu'en effet, les prévenus en cause ont mis sur le marché des " oeufs de poules

la qualité de gérant de fait ; que Michel X... a occupé les fonctions de directeur des services financiers du Groupe Rhône Poulenc jusqu'au 30 septembre 1997 ; que de telles sociétés apparaissent comme

la qualité de gérant de fait ; que Michel X... a occupé les fonctions de directeur des services financiers du Groupe Rhône Poulenc jusqu'au 30 septembre 1997 ; que de telles sociétés apparaissent comme

enquêteurs ne suffit pas, à elle seule, à caractériser un traitement automatisé au sens de l'article 5 de la loi du 6 janvier 1978 ; que le législateur, n'a pas entendu interdire à tout officier de police

L. 211-1 et L. 212-1; qu'il résulte du procès-verbal litigieux que les douaniers, venus s'enquérir de l'origine de certains oiseaux, ont, selon eux, reçu des déclarations selon lesquelles trois poussins

Mme B... soutient exploiter une activité agricole d’élevage équin et de poulinage, qui nécessite sa présence permanente sur l’exploitation agricole. 12.

loi de police ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé l'article 3 du code civil, ensemble l'article 9 § 1 du règlement Rome I ; 4°/ qu'une loi de police est une disposition impérative dont le

et l'expression d'un mal-être " et qu'il " décrit les problèmes rencontrés essentiellement avec la police et ne vise pas les français en tant que groupe parfaitement identifiable " ; "alors que, pour

état ; qu'en relevant que les désordres, dont (une copropriétaire) s'était plainte en décembre 1995, avaient pour origine la défaillance d'une chute d'eaux usées commune en 1990, ayant entraîné un pourrissement

être signé par les personnes ayant assisté à cette opération, l'article 57 du Code de procédure pénale a, par là même, entendu nécessairement imposer la signature de tous les officiers et agents de police

l'article 153.4 du Règlement Sanitaire Départemental du Haut-Rhin dont la méconnaissance est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe, et qui dispose que les élevages porcins

les limites de la tolérance admise dans la lutte politique ; que, dès lors, les actions incriminées ne sauraient être considérées comme constitutives d'infractions politiques ou de faits connexes à de

a rejeté l'exception de nullité de la procédure soulevée par le prévenu ; "aux motifs qu'il résulte du procès-verbal, que dès lors du contrôle routier, effectué sous le contrôle d'un officier de police

Monsieur [H] rappelle que son père avait fourni pour reproduction deux juments poulinières GARDEN PARTY III et TYRANA desquelles sont issues quatre poulains, et, qu’un arrêt de la cour d’appel d’ANGERS

de 100€ pour chaque poulinage effectué la nuit.