CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée en qualité de chargée d'accueil à temps partiel le 3 septembre 1983 par la société Radio

et l'a condamné, en répression, notamment, à la confiscation des scellés se rapportant à ces auto-radios ; "aux motifs adoptés que, "lors de la perquisition effectuée à son domicile, les policiers

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée en 1983 par la société nationale de radiodiffusion Radio

, 29 mai 1998) de l'avoir débouté de ses demandes procédant de l'application de la qualification de chef de secteur, coefficient 380, de la Convention collective du commerce de l'électronique, de la radio-télévision

X..., qui avait été engagé en mai 1981 par la société Radio Saint-Tropez, où il exerçait en dernier lieu les fonctions de réalisateur, a été licencié pour motif économique le 29 décembre 2000 avec dispense

de l'urbanisme et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que , l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré un prévenu coupable de construction d'un pylône de radio

Z... n'avait reconnu ni accepté qu'on l'accuse d'avoir mis l'auto-radio dans l'état dans lequel il avait été trouvé ; que faute d'avoir manifesté avoir pris en considération cet élément déterminant

16 décembre 1983 à 4H45 du matin ; que Pierre Y..., administrateur et responsable du service des personnels de production à RadioFrance, a attesté que les employés devaient se trouver à la station de radio

. ; qu'en lui imposant ainsi une obligation de résultat, puisque la promotion d'un disque dépend de la décision des entreprises de radio qui diffusent le disque sur leurs ondes et des entreprises de

X..., titulaire d'une licence de radio amateur, a installé sur l'immeuble lui appartenant, faisant partie d'un lotissement, une antenne émettrice -réceptrice de radiodiffusion ; que contestant cette initiative

Radoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 3 mars 1998, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement, 15 000 francs d'amende

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SFPRL "RADIO ALPES INFOS", sise à Annecy (Haute-Savoie), ..., en cassation

radiophonique sans autorisation préalable, tout en écartant le moyen par lequel le demandeur contestait la recevabilité de la plainte avec constitution de partie civile du syndicat martiniquais des Radios

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société à responsabilité limitée Radius Sodiprel, dont le

M..., le brigadier a interrogé par radio M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ La société Radio Dijon FM, société à responsabilité

périphériques, telles qu'Europe 1, et la SPRE, aucune convention n'a pu être conclue entre cette dernière société et les radios privées ; que c'est dans ces conditions qu'une décision a été prise le

Jacques Y..., demeurant à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., 5°) de la société anonyme Radio Ile-de-France (RIF), dont le siège social est à Paris (18ème), ..., 6°) de la société Pathé Cinéma, société

de nullité de la citation soulevée in limine litis ; "aux motifs que, par citation directe du 4 mars 2003, dénoncée au ministère public le 6 mars 2003, la société Publirad, qui exploite l'antenne Radio

l'immatriculation du véhicule et la manoeuvre de la conductrice, que les gendarmes Gauthier et Thoneau qui tenaient le poste d'interception ont indiqué que le gendarme Bertrand leur avait signalé par radio