, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1989 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de M.

Par courrier du 9 décembre 2015, suite à un entretien préalable, Monsieur F... a été licencié pour cause réelle et sérieuse au motif que son absence prolongée perturbait gravement le bon fonctionnement

Boyer, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de M.

[B] [F], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 2 septembre 2010 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre B), dans le litige l'opposant à la société Bois et matériaux, venant aux droits de

Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 17 octobre 2013), que la société Poirot constructions chalets et maisons bois (la société

[Y], et qu'elle était nuisible au bon fonctionnement de l'entreprise, la cour d'appel qui a cependant considéré que ce manquement caractérisait uniquement une cause réelle et sérieuse de licenciement mais

Boyer, ès qualités, de la SCP Defrénois et Levis, avocat de la société Rent A Car, les conclusions de M. Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

société Direct ménager France (venant aux droits de la SNC Lux Bretagne) société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1996 par la cour d'appel de Rennes

(Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1991 par la cour d'appel de Rennes (8e Chambre, Section A), au profit de M. Antonio X..., demeurant ...

Boyer, engagé le 25 avril 1977 par la société Molitor ayant fusionné en 1989 avec la société M.

le pourvoi formé par la société d'économie mixte du Marché d'intérêt national de Nantes (SEMMINN), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1998 par la cour d'appel de Rennes

Le tribunal de commerce de Rennes a prononcé en date du 25 juillet 2012 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde à l'encontre de la société Création Bois Massif. Mme [M] et M.

X... a demandé la conversion de l'usufruit en rente viagère conformément à l'article 1094-2 du Code civil ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt

représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société anonyme Jeux GA, demeurant ... de Lôme, 56100 Lorient, en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1997 par la cour d'appel de Rennes

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 21 février 2023), par acte du 18 décembre 1995, [F] [Z], aux droits duquel est venu M.

BOSSER, née Marie-Jeanne Y..., demeurant à Mesmeur-en-Pouldreuzic (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre, 2e section), au profit de Monsieur

[Z] était sans cause réelle et sérieuse ; - Condamné la SAS [2] à verser à M.

Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Doineau bois et matériaux, de la SAS Hannotin Avocats, avocat de MM.